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Économie collaborative : une imposition finale de 10% mais un système alambiqué / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 32 ([01/01/2016])
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Titre : Économie collaborative : une imposition finale de 10% mais un système alambiqué Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur ; Ickx Florence, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°32, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Économie collaborative, du partage
Impôt des personnes physiques
Plateforme numérique
in Actualités Fiscales > 32 [01/01/2016][article]Frais professionnels forfaitaires : augmentation et répercussion dans le précompte professionnel / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 7 ([01/01/2016])
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Titre : Frais professionnels forfaitaires : augmentation et répercussion dans le précompte professionnel Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur ; Ickx Florence, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°7, pp.7-9 Termes (thésaurus) : Frais
Impôt des personnes physiques
Précomptes
in Actualités Fiscales > 7 [01/01/2016][article]Quelques cas de jurisprudence autour des dirigeants d'entreprise / Mariscal Bernard in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2016])
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Titre : Quelques cas de jurisprudence autour des dirigeants d'entreprise Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur ; Ickx Florence, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°7, pp.43-52 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise
Fiscalité
Jurisprudence
in Revue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2016][article]Quelques petites mesures en matière d'impôt des personnes physiques / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 31 ([01/01/2016])
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Titre : Quelques petites mesures en matière d'impôt des personnes physiques Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur ; Ickx Florence, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°31, pp.6-9 Termes (thésaurus) : Impôt des personnes physiques
Réduction d'impôt
in Actualités Fiscales > 31 [01/01/2016][article]Réforme du barème d'imposition et augmentation de la quotité exemptée : un calcul de l'impôt de plus en plus complexe / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 22 ([01/01/2016])
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Titre : Réforme du barème d'imposition et augmentation de la quotité exemptée : un calcul de l'impôt de plus en plus complexe Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur ; Ickx Florence, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°22, pp.5-8 Termes (thésaurus) : Calcul
Impôt des personnes physiques
in Actualités Fiscales > 22 [01/01/2016][article]Région bruxelloise - Premier volet de la grande réforme fiscale / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 8 ([01/01/2016])
PermalinkTaxation distincte des indemnités pro deo : pas d'exigence d'une omission ou d'une négligence de l'autorité publique / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 26 ([01/01/2016])
PermalinkLoi-programme : Frais professionnels forfaitaires, dispenses de versement de précompte professionnel, indexation, épargne-pension et agriculture : des mesures en sens divers / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 3 ([01/01/2015])
PermalinkPlan de mobilité cafétéria : quel régime fiscal ? / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 39 ([01/01/2015])
PermalinkRégion de Bruxelles-Capitale : le régime de la mainmorte est dérogatoire et donc d'interprétation restrictive / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2015])
PermalinkRemise ou modération du Pr.I. pour improductivité en Région bruxelloise : notion d'immeuble affecté au logement / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2015])
PermalinkVoyage d'un dirigeant d'entreprise dans le cadre d'un contrat de sponsoring : attention à l'ATN / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 28 ([01/01/2015])
PermalinkATN voiture et contribution personnelle : quelques précisions ministérielles / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 31 ([01/01/2014])
PermalinkIPP : Comment déterminer la valeur locative d'un immeuble situé à l'étranger ? Le débat se situe maintenant au niveau européen / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2014])
PermalinkMesures en faveur des PME : les modalités d'application du Pr.P. sont adaptées / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 10 ([01/01/2014])
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