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Auteur Baltus Françoise |
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L'exonération des livraisons intracommunautaires de biens. Le formalisme dur n'est plus de mise... / Baltus Françoise in Revue Belge de la Comptabilité, 4 ([01/01/2016])
[article]
Titre : L'exonération des livraisons intracommunautaires de biens. Le formalisme dur n'est plus de mise... Type de document : Article de revue Auteurs : Baltus Françoise, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2016, n°4, pp.27-31 Termes (thésaurus) : Administration fiscale
Europe
Fiscalité
Import export secteur
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
Union européenne (UE)
in Revue Belge de la Comptabilité > 4 [01/01/2016][article]Développements en matière de locations immobilières / T'Sjoen Charlotte in Revue Belge de la Comptabilité, 3 ([01/01/2013])
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Titre : Développements en matière de locations immobilières Type de document : Article de revue Auteurs : T'Sjoen Charlotte, Auteur ; Baltus Françoise, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2013, n°3, pp.26-39 Termes (thésaurus) : Immobilier
Jurisprudence
Location
in Revue Belge de la Comptabilité > 3 [01/01/2013][article]Evolutions en matière de prestations de services - Généralités / T'Sjoen Charlotte in Revue Belge de la Comptabilité, 3 ([01/01/2013])
[article]
Titre : Evolutions en matière de prestations de services - Généralités Type de document : Article de revue Auteurs : T'Sjoen Charlotte, Auteur ; Baltus Françoise, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2013, n°3, pp.22-26 Termes (thésaurus) : Evolution
Livraison
Service
in Revue Belge de la Comptabilité > 3 [01/01/2013][article]
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Titre : Nouveautés de 2013 en TVA Type de document : Article de revue Auteurs : T'Sjoen Charlotte, Auteur ; Baltus Françoise, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2013, n°3, pp.19-22 Termes (thésaurus) : Directive européenne
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in Revue Belge de la Comptabilité > 3 [01/01/2013][article]Le traitement des avantages en nature en TVA - Développements récents / T'Sjoen Charlotte in Revue Belge de la Comptabilité, 3 ([01/01/2013])
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Titre : Le traitement des avantages en nature en TVA - Développements récents Type de document : Article de revue Auteurs : T'Sjoen Charlotte, Auteur ; Baltus Françoise, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2013, n°3, pp.4-18 Termes (thésaurus) : Avantages de toute nature
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in Revue Belge de la Comptabilité > 3 [01/01/2013][article]Les associations internationales, les prestations syndicales et la TVA / Baltus Françoise in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2009])
PermalinkLes "pratiques abusives" en matière de TVA (deuxième partie) / Baltus Françoise in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2007])
PermalinkLes "pratiques abusives" en matière de TVA (première partie) / Baltus Françoise in Journal de Droit Fiscal, 11 ([01/01/2006])
PermalinkPermalinkQuand et comment obtenir la consultation de son dossier au près de l'Administration fiscale ? / Baltus Françoise in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1997])
PermalinkLe travail à façon et le travail matériel sur les meubles, régime intracommunautaire depuis le 1er janvier 1996 / Baltus Françoise in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/1996])
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