Conclusions de l'Avocat Général dans l'affaire Mapfre Warranty : une prestation de garantie complémentaire peut être qualifiée d'opération d'assurance au sens de la TVA / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 11 ([01/01/2015])

[article]  inActualités Fiscales > 11 [01/01/2015] Titre : Conclusions de l'Avocat Général dans l'affaire Mapfre Warranty : une prestation de garantie complémentaire peut être qualifiée d'opération d'assurance au sens de la TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Kirsch Sebastian, Auteur ; Gamito Philippe, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2015, n°11, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Assurance Garantie Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Tratitement TVA des prestations de services entre un siège et sa succursale étrangère membre d'une unité TVA - Opinion de l'AG dans l'affaire Skandia / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 22 ([01/01/2014])

[article]  inActualités Fiscales > 22 [01/01/2014] Titre : Tratitement TVA des prestations de services entre un siège et sa succursale étrangère membre d'une unité TVA - Opinion de l'AG dans l'affaire Skandia Type de document : Article de revue Auteurs : Kirsch Sebastian, Auteur ; Gamito Philippe, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Filiale étrangère Jurisprudence Service Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

TVA - Services de télécommunication, de radiodiffusion et de télévision et services fournis par voie électronique : nouvelles règles de localisation et mise en place du mini-guichet unique "élargi" à compter du 1er janvier 2015 / Kirsch Sebastian in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 9 [01/01/2014] Titre : TVA - Services de télécommunication, de radiodiffusion et de télévision et services fournis par voie électronique : nouvelles règles de localisation et mise en place du mini-guichet unique "élargi" à compter du 1er janvier 2015 Type de document : Article de revue Auteurs : Kirsch Sebastian, Auteur ; Timmermans Caroline, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : E-commerce Entreprise de services Radio Réseau de télécommunication Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Télévision [article]

Contours de l'exonération TVA relative à la gestion des fonds communs de placement à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de justice / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 34 ([01/01/2013])

[article]  inActualités Fiscales > 34 [01/01/2013] Titre : Contours de l'exonération TVA relative à la gestion des fonds communs de placement à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de justice Type de document : Article de revue Auteurs : Kirsch Sebastian, Auteur ; Gamito Philippe, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2013, n°34, pp.4-8 Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne Fiscalité internationale Fonds commun de placement (FCP) Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Directive facturation : aperçu des principaux changements applicables depuis le 1er janvier 2013 / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 1 ([01/01/2013])

[article]  inActualités Fiscales > 1 [01/01/2013] Titre : Directive facturation : aperçu des principaux changements applicables depuis le 1er janvier 2013 Type de document : Article de revue Auteurs : Kirsch Sebastian, Auteur ; Gamito Philippe, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2013, n°1, pp.1-6 Termes (thésaurus) : Directive européenne Facture [article]

Exigibilité de la TVA : l'Administration prévoit un régime transitoire pour l'année 2013 / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 2 ([01/01/2013])

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Transactions transfrontalières et Unité TVA - Aperçu des risques en matière de channeling / Kirsch Sebastian in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2013])

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Aperçu des implications TVA en matière de cession de créances douteuses / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 9 ([01/01/2012])

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La déduction de la TVA sur les véhicules de société à usage mixte. Retour sur une saga administrative ! / Kirsch Sebastian in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/2012])

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L'incertitude sur la déductibilité de la TVA supportée sur les frais de nourriture et de boissons continue à stimuler notre appétit ! / Kirsch Sebastian in Actualités Fiscales , 34 ([01/01/2012])

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La TVA et le commerce électronique - en route vers le système définitif ? / Kirsch Sebastian in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2009])

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