Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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La TVA et l'automobile / Lamparelli Tony

Titre : La TVA et l'automobile Type de document : Ouvrage Auteurs : Lamparelli Tony, Auteur Mention d'édition : 5e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2529-8 Termes (thésaurus) : Automobile secteur Belgique Déduction fiscale Droit fiscal Impôt des sociétés Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le seul ouvrage en Belgique qui explique de manière aussi claire, pratique et détaillée les règles générales et spécifiques du régime fiscal de l'automobile au regard de la TVA. Cet ouvrage, par la somme d'informations ciblées qu'il procurera aux professionnels de la fiscalité, mais également par la vision large qu'il offrira au lecteur, constitue un véritable ouvrage de référence à ranger à tout prix dans votre bibliothèque !

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Logement social : taux de TVA de 12% ouvert aux initiatives d'investisseurs privés ! / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 9 ([01/01/2017])

[article]  inActualités Fiscales > 9 [01/01/2017] Titre : Logement social : taux de TVA de 12% ouvert aux initiatives d'investisseurs privés ! Type de document : Article de revue Auteurs : Lamparelli Tony, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Actualités fiscales, 2017, n°9, pp.4-9 Termes (thésaurus) : Location Logement Politique sociale Taux Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Nouvelles règles TVA en matière de déduction des cadeaux commerciaux de faible valeur, des cadeaux de circonstance pour le personnel et des articles publicitaires / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 27 ([01/01/2017])

[article]  inActualités Fiscales > 27 [01/01/2017] Titre : Nouvelles règles TVA en matière de déduction des cadeaux commerciaux de faible valeur, des cadeaux de circonstance pour le personnel et des articles publicitaires Type de document : Article de revue Auteurs : Lamparelli Tony, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Actualités fiscales, 2017, n°27, pp.4-9 Termes (thésaurus) : Belgique Cadeau secteur Frais généraux Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Subventions directement liées au prix d'une opération: la valeur du marché est l'élément clé pour soumettre la subvention à la TVA / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 23 ([01/01/2017])

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La TVA et le taux réduit de 6% en matière de travaux de transformation et/ou d'agrandissement d'un bâtiment d'habitation : état des lieux / Lamparelli Tony in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2017])

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TVA et ventes de pièces détachées de véhicules hors d'usage : avec ou sans régime de la marge bénéficiaire pour les biens d'occasions ? / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 14 ([01/01/2017])

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Déduction et revente TVA des biens d'investissement, et des autres biens et services, à usage mixte. L'administration apporte de nouvelles précisions et modifications ! (1ère partie) / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 4 ([01/01/2016])

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Déduction et revente TVA des biens d'investissement, et des autres biens et services, à usage mixte. L'administration apporte de nouvelles précisions et modifications ! (Seconde et dernière partie) / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 5 ([01/01/2016])

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TVA - Taux réduit dans le secteur de la construction : du neuf au niveau de la condition d'ancienneté et en matière de bâtiment scolaire ! / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 8 ([01/01/2016])

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TVA - Travaux de transformation et/ou d'agrandissement d'un bâtiment d'habitation au taux réduit de 6% : interprétation restrictive ! / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 41 ([01/01/2016])

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Déduction de la TVA sur les véhicules d'entreprise : du neuf ! / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 36 ([01/01/2013])

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Nouvelles règles de déduction de TVA relative aux véhicules d'entreprise : méthodes forfaitaires à partir du 1er janvier 2013 (seconde partie) / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 5 ([01/01/2013])

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Nouvelles règles de déduction de TVA relatives aux véhicules d'entreprise : méthodes forfaitaires à partir du 1er janvier 2013 (première partie) / Lamparelli Tony in Actualités Fiscales , 4 ([01/01/2013])

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