La responsabilité des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité. Les contours et les grands axes jurisprudentiels / Magremanne Jean-Pierre in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2011] Titre : La responsabilité des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité. Les contours et les grands axes jurisprudentiels Type de document : Article de revue Auteurs : Magremanne Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue Belge de la comptabilité, 2011, n°2, pp.47-48 Termes (thésaurus) : Comptabilité Fiscalité Profession libérale Responsabilité [article]

Le délai de réenrolement de l'article 355 du C.I.R. 1992 / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2010])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2010] Titre : Le délai de réenrolement de l'article 355 du C.I.R. 1992 Type de document : Article de revue Auteurs : Magremanne Jean-Pierre, Auteur ; Scheyvaerts Arnaud, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2010, n°10, pp.3-32 Termes (thésaurus) : Changement Contentieux administratif Délai Établissement et recouvrement de l'impôt Fiscalité directe [article]

La publication d'un règlement-taxe communal / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2010])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2010] Titre : La publication d'un règlement-taxe communal Type de document : Article de revue Auteurs : Magremanne Jean-Pierre, Auteur ; Scheyvaerts Arnaud, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2010, n°8, pp.3-12 Termes (thésaurus) : Communication Impôts communaux et provinciaux [article]

Le commerce électronique international et la notion d'établissement stable ou belge / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2001])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2001] Titre : Le commerce électronique international et la notion d'établissement stable ou belge Type de document : Article de revue Auteurs : Magremanne Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2001, n°4, pp.127-137 Termes (thésaurus) : E-commerce Fiscalité Implantation [article]

Le commerce électronique international et la qualification des revenus / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2001])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2001] Titre : Le commerce électronique international et la qualification des revenus Type de document : Article de revue Auteurs : Magremanne Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2001, n°6/7, pp.187-196 Termes (thésaurus) : E-commerce International Internet Moyen de paiement Revenu [article]

La requête en validation d'une cotisation subsidiaire (art.356 C.I.R. 1992) / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2000])

Permalink

Le délai de réenrôlement de l'article 355 du C.I.R. 1992 / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/1998])

Permalink

Le délai d'investigation de l'article 333, al. 3 du C.I.R. 1992 et la notification préalable des indices de fraude / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/1997])

Permalink

Requalification des intérêts en dividendes et des revenus immobiliers en rémunération de dirigeants d'entreprise / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/1997])

Permalink

---

1 (1 - 9 / 9)