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Auteur Mercier Stéphane |
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Accord du gouvernement, la loi-programme du 19 décembre 2014 / Mercier Stéphane in Actualité comptable, 3 ([01/01/2015])
[article]
Titre : Accord du gouvernement, la loi-programme du 19 décembre 2014 Type de document : Article de revue Auteurs : Mercier Stéphane, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Impôt des personnes physiques
in Actualité comptable > 3 [01/01/2015][article]Liquidation, droit des sociétés et droit fiscal / Mercier Stéphane in Actualité comptable, 2 ([01/01/2015])
[article]
Titre : Liquidation, droit des sociétés et droit fiscal Type de document : Article de revue Auteurs : Mercier Stéphane, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Cessation d'activité
Droit commercial
Droit fiscal
Entreprise en difficulté
Procédure collective
in Actualité comptable > 2 [01/01/2015][article]Oeuvres audiovisuelles agréées "tax shelter" / Mercier Stéphane in Actualité comptable, 2 ([01/01/2015])
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Titre : Oeuvres audiovisuelles agréées "tax shelter" Type de document : Article de revue Auteurs : Mercier Stéphane, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Audiovisuel
Cinéma
Financement
Intérêts notionnels
in Actualité comptable > 2 [01/01/2015][article]Bonis de liquidation ou alternatives à la liquidation / Mercier Stéphane in Actualité comptable, 3 ([01/01/2014])
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Titre : Bonis de liquidation ou alternatives à la liquidation Type de document : Article de revue Auteurs : Mercier Stéphane, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Actualité comptable, 2014, n°3, pp.1-7 Termes (thésaurus) : Cessation d'activité
Précomptes
Profit
Taux
in Actualité comptable > 3 [01/01/2014][article]Traitement comptable et fiscal des apports à titre gratuit ou à valeur symbolique / Mercier Stéphane in Actualité comptable, 9 ([01/01/2011])
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Titre : Traitement comptable et fiscal des apports à titre gratuit ou à valeur symbolique Type de document : Article de revue Auteurs : Mercier Stéphane, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Actualité comptable, 2011, n°9, pp.2-6 Termes (thésaurus) : Comptabilité
Entreprise
Libération du capital
in Actualité comptable > 9 [01/01/2011][article]PermalinkPermalinkPermalinkConsolidation : cas spéciaux / Mercier Stéphane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1999])
PermalinkCertification de titres émis par des sociétés commerciales / Mercier Stéphane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/1998])
PermalinkLa liquidation des sociétés commerciales / Mercier Stéphane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/1998])
PermalinkLogiciel comptable et force probante de la comptabilité / Mercier Stéphane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1997])
PermalinkLes droits et engagements hors bilan / Mercier Stéphane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/1996])
PermalinkLa nouvelle définition du leasing : une double taxation des revenus du leasing devient-elle possible ? / Mercier Stéphane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 27 ([01/01/1995])
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