Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Coparenté fiscale et répartition de l'avantage fiscal : tantôt oui, tantôt non / Maes Luc in Le Fiscologue, 1752 (Juillet 2022)

[article]  inLe Fiscologue > 1752 (Juillet 2022) . - pp. 7-10 Titre : Coparenté fiscale et répartition de l'avantage fiscal : tantôt oui, tantôt non Type de document : Article de revue Auteurs : Maes Luc, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : pp. 7-10 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Fiscalité Impôt des personnes physiques Législation interne Mots-clés (libres) : Personnes à charge [article]

FAQ relative à la TVA réduite sur panneaux solaires et pompes à chaleur in Le Fiscologue, 1751 (Juin 2022)

[article]  inLe Fiscologue > 1751 (Juin 2022) . - pp. 7-9 Titre : FAQ relative à la TVA réduite sur panneaux solaires et pompes à chaleur Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : pp. 7-9 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Immobilier secteur Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Mots-clés (libres) : travaux immobiliers  taux réduit [article]

Le financement de l’Enseignement Supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles Quel avenir pour nos Hautes Ecoles et nos Universités ? / Maton Anthony 

Titre : Le financement de l’Enseignement Supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles Quel avenir pour nos Hautes Ecoles et nos Universités ? Type de document : Mémoire accès ouvert Auteurs : Maton Anthony, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2022 Termes (thésaurus) : Belgique Communauté française Enseignement supérieur Financement Fiscalité Législation interne Risque Université Mots-clés (libres) : Fédération Wallonie-Bruxelles Promoteur : PETERS Sophie

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"Génération pro-vie" Lutter contre l'avortement après les lois de dépénalisation / Anne-Sophie Crosetti in Revue Nouvelle (La), 7/2022 (77e année)

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Installation de pompes à chaleur à 6%: limitation à partir du 1er juillet 2022 in Le Fiscologue, 1752 (Juillet 2022)

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Nouvelles règles pour logements: séjours réservés à partir du 1er juillet / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1751 (Juin 2022)

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Quand y a-t-il 'but thérapeutique' et donc exemption, et inversement ? in Le Fiscologue, 1752 (Juillet 2022)

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Quel est le rôle du commissaire par rapport au risque de fraude lors d'un audit légal des comptes et comment réduire l'écart quant aux attentes des utilisateurs des états financiers ? / Romanin Chiara 

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Vente d'anciens bâtiments 'transformés': exemption de la TVA ? in Le Fiscologue, 1751 (Juin 2022)

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Critères de taille des sociétés: la CNC révise son ancien avis 2016/3 / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 855 ([22/08/2021])

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Dans quelle mesure la Wallonie a-t-elle adopté une politique de gestion durable de l'eau et qu’en est-il dans un contexte de changement climatique ? / Rinaldi Marie 

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'Flux excessif de travailleurs entrant en invalidité': cotisation spéciale ONSS in Bilan, 862 (Décembre 2021)

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Les groupements d'employeurs en Wallonie : considérations des employés partagés sur leur bien-être au travail / Ansseau Flore 

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