Violences de genre et médecine légale / Lemonne Anne in Revue Nouvelle (La), 5/2023 (78ème année)

[article]  inRevue Nouvelle (La) > 5/2023 (78ème année) . - pp. 31-69 Titre : Violences de genre et médecine légale Type de document : Article de revue Auteurs : Lemonne Anne, Auteur ; Bertrand Renard, Auteur ; Caroline Stappers, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 31-69 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Femme France Justice Médecine Procédure pénale Psychologie Santé Violence Mots-clés (libres) : Victime  prise en charge  médecine légale [article]

Jurisprudence / De Bellevaux Nemery in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 1 [01/01/2018] Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : De Bellevaux Nemery, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°1/2, pp. 31-64 Termes (thésaurus) : Droit européen Droit fiscal Impôt des personnes physiques Impôts sur les revenus Jurisprudence Procédure pénale [article]

La société anonyme, la société privée à responsabilité limitée, quelles sont les modifications apportées par le nouveau code des sociétés ? / Yankap Nguenang Desiree

Titre : La société anonyme, la société privée à responsabilité limitée, quelles sont les modifications apportées par le nouveau code des sociétés ? Type de document : Mémoire accès fermé Auteurs : Yankap Nguenang Desiree, Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2018 Termes (thésaurus) : Actif net Actionnaire Capital Code Comptabilité Conseil d'Administration Étude de cas Fiscalité Législation Procédure pénale Responsabilité sociale des entreprises (RSE) Société à responsabilité limitée (SPRL) Société anonyme Mots-clés (libres) : ruling  comptable  fiscalité  commissions des normes comptables Promoteur : GOMEZ Anne

Tournez sept fois votre pouce avant de "poster"! / Portal Jean-Marie in 01 NET, 866 ([01/01/2017])

[article]  in01 NET > 866 [01/01/2017] Titre : Tournez sept fois votre pouce avant de "poster"! Type de document : Article de revue Auteurs : Portal Jean-Marie, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : 01Net n°866 7 au 20 juin 2017 p 66-69 Termes (thésaurus) : Internet Procédure civile Procédure pénale Propriété intellectuelle Réseaux sociaux [article]

La transposition des directives européennes en matière de procédure pénale et de garantie des droits fondamentaux . / Lesage Étienne in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 99 ([01/01/2015])

[article]  inOBSERVATEUR DE BRUXELLES (L') > 99 [01/01/2015] Titre : La transposition des directives européennes en matière de procédure pénale et de garantie des droits fondamentaux . Type de document : Article de revue Auteurs : Lesage Étienne, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Observateur de Bruxelles, 2015, n°99, pp.49-53 Termes (thésaurus) : Directive européenne Droit pénal Droits de l'homme Garantie Procédure pénale [article]

Cour constitutionnelle : la loi una via viole le principe non bis in idem / Smet Filip in Le Fiscologue, 1382 ([01/01/2014])

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Droits et pouvoirs de l'autorité publique lors de l'audition d'un assujetti commme témoin dans le cadre d'une enquête pénale / Cappuyns Florence in Actualités Fiscales , 28 ([01/01/2014])

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Justice : coups d'arrêts / Paci Delphine in Revue Nouvelle (La), 2 ([01/01/2012])

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