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Titre : Lexique juridique du commerce international et européen Type de document : Ouvrage Auteurs : David Leys, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 2025 Importance : 859 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-7534-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droit commercial
Droit international
TerminologieRésumé : Plus qu'un simple outil de référence, ce lexique est une cartographie stratégique du droit du commerce international et européen. Il explore chaque terme non seulement à travers sa définition, mais en l'ancrant dans son contexte doctrinal, contentieux et géoéconomique. Pensé pour celtes et ceux qui ne se contentent pas de lire le droit mais souhaitent en comprendre les logiques structurantes, l'ouvrage dévoile les architectures normatives qui sous-tendent les grands équilibres du commerce mondial. Il met en perspective les principes du droit de l'OMC, la normativité diffuse de l'Union européenne, et les mécanismes qui articulent ouverture des marchés, souveraineté économique et conflits de juridictions.
Chaque entrée, rédigée avec précision et exigence, éclaire les tensions systémiques qui traversent les concepts - entre libéralisation et protection, entre sécurité juridique et stratégie industrielle, entre discours juridique et rapports de force. De la clause de la nation la plus favorisée aux mesures correctives, des accords de nouvelle génération aux enjeux numériques ou climatiques, le lecteur y trouvera les clés pour argumenter un mémoire, défendre un client, négocier un accord ou enseigner les fondements du droit économique global.Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Introduction au droit : Fondements du droit belge, européen et international Type de document : Ouvrage Auteurs : De Streel Alexandre, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 304 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5135-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique
Droit
Droit européen
Droit international
Personne juridiqueRésumé : Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L’ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales telles les sociétés ou les associations ; les droits fondamentaux ; les droits patrimoniaux dont peuvent jouir ces personnes, comme le droit de propriété, le droit des brevets, le droit des contrats ou de la responsabilité ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux.
Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes, comme les nouveaux livres du Code civil en matière d'obligations et de responsabilité ainsi que le nouveau Code pénal.
Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d’Introduction au droit dispensés par les auteurs à l’Université de Namur. Il s’adresse tant aux étudiants en droit et en d’autres sciences humaines qu’à un public de non-juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit.Réservation
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO DES Livre ICHEC Disponible
Titre : Droit du commerce international Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Baptiste Racine, Auteur ; Fabrice Siiriainen, Auteur ; Séverine Menétrey, Auteur Mention d'édition : 4e édition Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2025 Importance : 572 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20230-0 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Arbitrage
Commerce international
Contentieux international
Contrat
Droit du commerce international
Droit international
Procédure collective
RisqueRésumé : Toutes les règles particulières du commerce international (vente, transport, distribution...).
Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au cœur du processus de mondialisation de l'économie. Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas seulement une branche du droit international privé.
Le droit du commerce international présente une autonomie certaine par son esprit, ses méthodes et son objet. Les sources de ce droit sont particulières dans la mesure où il fait la part belle aux usages du commerce international, plus généralement désignés sous l'appellation de lex mercatoria. Les acteurs du commerce international sont variés : il s'agit bien entendu des sociétés mais aussi des États . Le particularisme du droit du commerce international se situe aussi au stade des opérations du commerce international : la vente, le transport, la distribution, etc. obéissent à des règles particulières, le plus souvent des règles matérielles de source internationale.
Enfin, l'importance et l'originalité du droit du commerce international se manifestent dans le recours à l'arbitrage. En tant que justice privée, l'arbitrage est aujourd'hui devenu le mode de résolution de droit commun des litiges du commerce international.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui découvrent la matière ainsi qu'aux universitaires et praticiens. Il allie connaissances théoriques et orientations pratiques. Il ouvre sur une vision différente du droit, c'est-à -dire un droit partiellement dissocié de l'État. Il met aussi l'accent sur la nécessité de bâtir un droit répondant aux défis de la mondialisation.
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO3 RAC Livre ICHEC Disponible
Titre : Ramses 2026 : Un nouvel échiquier Type de document : Ouvrage Auteurs : De Montbrial Thierry, Auteur ; David Dominique, Auteur Editeur : Paris [France] : Dunod Année de publication : 2025 Importance : 380 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-088260-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Afrique
Droit international
Économie internationale
Europe
Gouvernance
Guerre
Mondialisation
Relations internationales
Russie
UkraineRésumé : Le RAMSES, l'ouvrage prospectif de référence, propose chaque année à un large public (étudiant, enseignant, manager, journaliste, diplomate...) les clés et repères indispensables pour décrypter les évolutions du monde, selon un credo simple : "Éclairer, ne rien imposer".
Il est assorti d'un riche appareil documentaire (annexes statistiques, chronologie, cartographie originale) et de vidéos des auteurs venant compléter et approfondir les analyses de l'ouvrage.Réservation
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Cote Support Localisation Disponibilité ECO6 DEM Livre ICHEC Disponible
[article]
Titre : Une Histoire du droit international Type de document : Article de revue Auteurs : Rosier Laurence, Auteur ; Olivier Corten, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 5-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Bande dessinée
Droit international
Histoire
Politique
Ukraine
in Revue Nouvelle (La) > 3/2023 (78e année) . - pp. 5-8[article]La lutte pour un traité contraignant pour les multinationales / Gonzalo Berrón in Alternatives Sud, 4/2022 ([01/12/2022])
PermalinkPermalinkFausse paix et véritable abandon pour la Syrie et son peuple / Coopman Pierre in Revue Nouvelle (La), 5 ([01/01/2019])
PermalinkPermalinkLa boîte à outils des pratiques de paiements à l'export. Chapitre 2: Anticiper les litiges en verrouillant les contrats / Asfour Jean-Claude in Moniteur du Commerce International, 2055 ([01/01/2018])
PermalinkPermalinkCassation: la suppression de la QFIE est sans effet sur la CPDI avec la France / Buysse Christian in Fiscologue International, 402 ([01/01/2017])
PermalinkLe contribuable peut contester une demande d'informations internationale / Smet Filip in Fiscologue International, 401 ([01/01/2017])
PermalinkLa difficile jointure des directives UE anti-BEPS et des traités fiscaux / Docclo Caroline in Fiscologue International, 403 ([01/01/2017])
PermalinkDouble imposition des dividendes français: la Cour de cassation s'interpose / Delacroix Patrice in Le Fiscologue, 1529 ([01/01/2017])
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