Introduction au droit / De Streel Alexandre

Titre : Introduction au droit : Fondements du droit belge, européen et international Type de document : Ouvrage Auteurs : De Streel Alexandre, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 304 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5135-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droit Droit européen Droit international Personne juridique Résumé : Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L’ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales telles les sociétés ou les associations ; les droits fondamentaux ; les droits patrimoniaux dont peuvent jouir ces personnes, comme le droit de propriété, le droit des brevets, le droit des contrats ou de la responsabilité ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux. Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes, comme les nouveaux livres du Code civil en matière d'obligations et de responsabilité ainsi que le nouveau Code pénal. Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d’Introduction au droit dispensés par les auteurs à l’Université de Namur. Il s’adresse tant aux étudiants en droit et en d’autres sciences humaines qu’à un public de non-juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Disponibilité
DRO DES	Livre	ICHEC	Disponible

RGPD 2022 Traitement des données personnelles dans les organisations / Folon Jacques

Titre : RGPD 2022 Traitement des données personnelles dans les organisations Type de document : Ouvrage Auteurs : Folon Jacques, Auteur ; Reynders Didier, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Corporate Copyright Année de publication : 2022 Importance : 270 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87435-294-2 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droit européen Droit international Législation Sécurité informatique Vie privée Mots-clés (libres) : Règlement général sur la protection des données (RGPD)  traitement des données  délégué à la protection des données (DPO) Résumé : Comment protéger sa vie privée et ses données personnelles ? Comment gérer les données de ses clients, de ses patients, de ses membres ? Comment comprendre ce que les pouvoirs publics peuvent faire avec nos données ? Comment mettre en place le RGPD au sein de mon organisation, de mon ONG, de ma PME ? Comment traiter les données pour une profession libérale ? Durant plus de quatre ans, l'auteur a collecté les questions que tout le monde se pose et a tenté dans cet ouvrage de leur apporter une réponse concrète, basée sur les bonnes pratiques identifiées. Que vous soyez citoyen, consommateur, dirigeant d’entreprise, médecin, avocat, architecte, responsable d’ONG, ou délégué à la protection des données, si vous vous intéressez à la protection de la vie privée dans notre univers connecté, vous trouverez ici les réponses à vos questions.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Disponibilité
B1970	Livre	ICHEC	Disponible

L'arrêt de Sofina / Dassesse Marc in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 1 [01/01/2018] Titre : L'arrêt de Sofina Type de document : Article de revue Auteurs : Dassesse Marc, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°1/2, pp. 5-30 Termes (thésaurus) : Dividende Droit européen Étude Société [article]

Jurisprudence / De Bellevaux Nemery in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 1 [01/01/2018] Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : De Bellevaux Nemery, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°1/2, pp. 31-64 Termes (thésaurus) : Droit européen Droit fiscal Impôt des personnes physiques Impôts sur les revenus Jurisprudence Procédure pénale [article]

Jurisprudence / De Bellevaux Nemery in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2018] Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : De Bellevaux Nemery, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°7/8, pp. 215-256 Termes (thésaurus) : Charte Droit européen Droit fiscal Impôt des personnes physiques Jurisprudence Sciences juridiques [article]

La directive européenne sur la coopération fiscale ou le fatca européen / Malherbe Jacques in Revue Belge de la Comptabilité, 1 ([01/01/2017])

Permalink

Eléments de droit public de l'économie / Nihoul Pierre

Permalink

Émigration des personnes physiques : assimilation aux sociétés / Lenaerts Niko in Fiscologue International, 398 ([01/01/2017])

Permalink

Pr.M et organismes de placement : exonération ? discrimination ? / Gios Olivier in Fiscologue International, 399 ([01/01/2017])

Permalink

La Belgique à nouveau condamnée pour sa législation en matière de pensions / Niesten Hannelore in Fiscologue International, 391 ([01/01/2016])

Permalink

Carnets de dépôt et épargne-pension : c'est reparti pour un tour ! / Dassesse Marc in Actualités Fiscales , 20 ([01/01/2016])

Permalink

Les dividendes dans la jurisprudence fiscale de la Cour européenne de justice Anno 2016 / Malherbe Jacques ; Grau-Ruiz Maria Amparo in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2016])

Permalink

La divulgation de documents confidentiels et la protection provisoire en droit de l'Union européenne / Terrien Vivien in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 105 ([01/01/2016])

Permalink

Fairness tax : (presque) compatible avec le droit européen ? / Galéa Geoffroy in Actualités Fiscales , 43 ([01/01/2016])

Permalink

France : la différence du traitement des dividendes contraire au droit européen / Henderikx Mathieu in Fiscologue International, 385 ([01/01/2016])

Permalink

---

1 2 3 4 5 6 (1 - 15 / 191) Par page : 25 50 100 Tout afficher