Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Déclaration IPP pour l'exercice 2022: les questions importantes in Le Fiscologue, 1748 ([03/06/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1748 [03/06/2022] . - p. 3-19 Titre : Déclaration IPP pour l'exercice 2022: les questions importantes Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 3-19 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Aide aux entreprises Circulaire Crise sanitaire Déclaration d'impôt Droit fiscal Exercice fiscal Fiscalité Rémunération Revenu [article]

Intérêt négatif, cet oxymore trompeur / Ghysels Raymond in Actualité comptable, 9 (Année 39)

[article]  inActualité comptable > 9 (Année 39) . - p. 5-8 Titre : Intérêt négatif, cet oxymore trompeur Type de document : Article de revue Auteurs : Ghysels Raymond, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 5-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Circulaire Droit comptable Droit fiscal Taux d'intérêt [article]

La nouvelle taxe annuelle sur les comptes-titres / Heyvaert Werner in Journal de Droit Fiscal, 11/12 (Novembre-Décembre 2020)

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 11/12 (Novembre-Décembre 2020) . - p. 321-346 Titre : La nouvelle taxe annuelle sur les comptes-titres Type de document : Article de revue Auteurs : Heyvaert Werner, Auteur ; Sheikh Mohammad Vicky, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 321-346 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droit fiscal Droits et taxes divers [article]

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2020])

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Nouveau Code civil: dépôt de la réforme du droit des obligations / van Tilborg Katrien in Bilan, 846 ([01/01/2021])

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Quel impact aura le Pilier 1 du Blueprint proposé par l’OCDE en lien avec l’action 1 du plan BEPS sur la stratégie fiscale des entreprises numériques en Europe ? Le cas Netflix / Quintin Antoine 

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Le régime fiscal belge des fusions : de la théorie à la pratique / Hazendonck Wanaelle

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La TVA et l'automobile / Lamparelli Tony

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L'assemblée générale annuelle dans la SRL et la SA sous le CSA / Roelants Marijke in Bilan, 825 ([01/01/2020])

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Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2020])

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Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 11 ([01/01/2019])

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La nouvelle procédure "una via" - la compétence fiscale du juge pénale / Van Houte Céline in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2020])

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Quel est le rôle et la responsabilité du réviseur d'entreprises face aux crises majeures susceptibles de compromettre la continuité d'une entreprise ? Programme de travail COVID-19 au sein de RSM / DENOISEUX Louise

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