Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5113-6 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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L'abus de droit / Benoît Kohl

Titre : L'abus de droit Type de document : Ouvrage Auteurs : Benoît Kohl, Auteur Editeur : Limal [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2024 Collection : Commission Université-Palais num. volume 227 Importance : 177 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1221-3 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droit des biens Droit des contrats Droit fiscal Droit privé Fraude Mots-clés (libres) : Abus de droit Résumé : Le Code civil confère désormais une assise légale à la théorie de l'abus de droit. Cette consécration donne l'occasion d'examiner en profondeur les contours de la notion d'abus de droit, de manière multidisciplinaire. Dans cet ouvrage, la théorie de l'abus de droit est d'abord présentée sous l'angle du droit privé, et plus spécifiquement sous l'angle du droit des contrats, avec une attention plus particulière à l'articulation de cette théorie en présence d'un changement de circonstances en matière contractuelle. Les auteurs abordent également l'abus de droit à travers le prisme du droit des biens, dans lequel il a connu des évolutions remarquables. Est dès lors proposée une chronique de jurisprudence consacrée à cette question. Le droit de la procédure est ensuite examiné : l'abus de droit peut en effet se traduire par des procédures téméraires et dilatoires ou des manoeuvres visant à tromper la justice. Enfin, le droit fiscal constitue un autre terrain d'expression fréquent de l'abus de droit et, plus généralement, de la fraude à la loi. La dernière contribution présente notamment les différentes mesures anti- « abus fiscal » adoptées par le législateur et recense les cas d'application d'un tel abus fiscal.

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DRO KOH	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Déclaration IPP pour l'exercice 2022: les questions importantes in Le Fiscologue, 1748 ([03/06/2022])

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Intérêt négatif, cet oxymore trompeur / Ghysels Raymond in Actualité comptable, 9 (Année 39)

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La nouvelle taxe annuelle sur les comptes-titres / Heyvaert Werner in Journal de Droit Fiscal, 11/12 (Novembre-Décembre 2020)

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Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2020])

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Nouveau Code civil: dépôt de la réforme du droit des obligations / van Tilborg Katrien in Bilan, 846 ([01/01/2021])

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Quel impact aura le Pilier 1 du Blueprint proposé par l’OCDE en lien avec l’action 1 du plan BEPS sur la stratégie fiscale des entreprises numériques en Europe ? Le cas Netflix / Quintin Antoine 

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Le régime fiscal belge des fusions : de la théorie à la pratique / Hazendonck Wanaelle

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La TVA et l'automobile / Lamparelli Tony

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L'assemblée générale annuelle dans la SRL et la SA sous le CSA / Roelants Marijke in Bilan, 825 ([01/01/2020])

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Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2020])

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