Le contentieux belgo-congolais / Amougou Thierry in Revue Nouvelle (La), 5/2023 (78ème année)

[article]  inRevue Nouvelle (La) > 5/2023 (78ème année) . - pp. 74-84 Titre : Le contentieux belgo-congolais Type de document : Article de revue Auteurs : Amougou Thierry, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 74-84 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Contentieux Dette Économie politique Justice République démocratique du Congo [article]

L'évenement / Duval Guillaume in Alternatives Economiques, 384 ([01/01/2018])

[article]  inAlternatives Economiques > 384 [01/01/2018] Titre : L'évenement Type de document : Article de revue Auteurs : Duval Guillaume, Auteur ; Chavagneux Christian, Auteur Editeur : Paris [France] : Alternatives économiques Année de publication : 2018 ISBN/ISSN/EAN : 2-35240-227-5 Note générale : Alternatives Economiques, Novembre 2018, n°384, pp. 12-18 Termes (thésaurus) : Contentieux Crise Économie Election Etats-unis d'Amérique Politique budgétaire Protectionnisme [article]

Élargissement du dégrèvement d'office : même hors prix de transfert / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1512 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1512 [01/01/2017] Titre : Élargissement du dégrèvement d'office : même hors prix de transfert Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1512, pp.3-4 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Contentieux Prix de cession interne Procédure [article]

Arbitrage : une justice nuisible aux États ? Un modèle remis en question / Quoistiaux Gilles in TRENDS TENDANCES, 44 ([01/01/2016])

[article]  inTRENDS TENDANCES > 44 [01/01/2016] Titre : Arbitrage : une justice nuisible aux États ? Un modèle remis en question Type de document : Article de revue Auteurs : Quoistiaux Gilles, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Trends tendances, 2016, n°44, pp.44-46 Termes (thésaurus) : Accord international Arbitrage Arbitrage international Conflit Contentieux État Procédure [article]

Finance internationale : l'Argentine est de retour / Rathbone John Paul in Problèmes Economiques, 3136 ([01/01/2016])

[article]  inProblèmes Economiques > 3136 [01/01/2016] Titre : Finance internationale : l'Argentine est de retour Type de document : Article de revue Auteurs : Rathbone John Paul, Auteur ; Politi Daniel, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Problèmes économiques, 2016, n°3136, pp.22-25 Termes (thésaurus) : Argentine Contentieux Dette extérieure Finance internationale Fonds d'investissement [article]

La loi du 21 juillet 2016 organisant une régularisation fiscale et sociale : premiers commentaires / Litannie Thierry in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/2016])

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La loyauté de la preuve en droit de la concurrence : l'éclairage européen remet-il en cause l'acquis jurisprudentiel en France ? / Pittie Marc in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 106 ([01/01/2016])

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La médiation dans l'Union européenne : état des lieux et espects comparatifs / Faller Pierre in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 103 ([01/01/2016])

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Missions judiciaires et extrajudiciaires du réviseur d'entreprises / de Blauwe Steven

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Perspectives d'évolution des mécanismes de règlement des différends sur les investissements / Hervé Alan in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 103 ([01/01/2016])

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La preuve par présomption en droit fiscal / Thiry Sébastien in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2016])

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Quelle est la marge de manoeuvre pour un juge face à une sanction à caractère pénal ? Peut-il réduire, voire supprimer un accroissement d'impôt, une cotisation spéciale ? / Cappuyns Florence in Actualités Fiscales , 31 ([01/01/2016])

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Vendre aux États-Unis et éviter les tribunaux américains grâce à l'arbitrage / Sherby Eric S. in Moniteur du Commerce International, 2014 ([01/01/2016])

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Affaire Air Cocaïne : le volet assurance / Cousin Barthélemy in REVUE BANQUE, 790 ([01/01/2015])

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Le contrat de distribution intra-communautaire - Les modalités de règlement des litiges : questions sensibles / Ribeiro-Oertel Roberta in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 99 ([01/01/2015])

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