Société et associés solidairement responsables : une seule contrainte / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1517 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1517 [01/01/2017] Titre : Société et associés solidairement responsables : une seule contrainte Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1517, pp.8-10 Termes (thésaurus) : Doctrine juridique Fiscalité directe Jurisprudence Responsabilité sociale des entreprises (RSE) Société en commandite simple Société en nom collectif [article]

Le bénéfice des procédures collectives d'entreprises pour les associés d'une société en nom collectif / Bérard Pierre-Yves in REVUE BANQUE, 770 ([01/01/2014])

[article]  inREVUE BANQUE > 770 [01/01/2014] Titre : Le bénéfice des procédures collectives d'entreprises pour les associés d'une société en nom collectif Type de document : Article de revue Auteurs : Bérard Pierre-Yves, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Revue banque, 2014, n°770, pp.81-83 Termes (thésaurus) : Actionnaire Procédure collective Société en nom collectif [article]

Centre national du droit des sociétés et propositions de réforme / De Wulf Hans in Revue Pratique des Sociétés, 4 ([01/01/2013])

[article]  inRevue Pratique des Sociétés > 4 [01/01/2013] Titre : Centre national du droit des sociétés et propositions de réforme Type de document : Article de revue Auteurs : De Wulf Hans, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Administration publique Association Code Droit commercial général Droit international privé Evolution Opinion Réforme Société en nom collectif Société par actions [article]

La responsabilité civile et pénale des chargés de clientèle / Merville Anne-Dominique in REVUE BANQUE, 0 ([01/01/2013])

[article]  inREVUE BANQUE > [01/01/2013] Titre : La responsabilité civile et pénale des chargés de clientèle Type de document : Article de revue Auteurs : Merville Anne-Dominique, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue banque, 2013, supplément au n°765, pp.17-19 Termes (thésaurus) : Employé Relations entreprise clientèle Responsabilité civile Responsabilité pénale Société en nom collectif [article]

Contrôle interne des pratiques commerciales : quelles nouveautés ? / Nicolet Marie-Agnès in REVUE BANQUE, 745 ([01/01/2012])

[article]  inREVUE BANQUE > 745 [01/01/2012] Titre : Contrôle interne des pratiques commerciales : quelles nouveautés ? Type de document : Article de revue Auteurs : Nicolet Marie-Agnès, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Revue banque, 2012, n°745, pp.56-58 Termes (thésaurus) : Crédit à la consommation Diagnostic stratégique Politique commerciale Secteur financier Société en nom collectif [article]

Le devoir de vigilance du banquier / Guillot Jean-Louis in REVUE BANQUE, 744 ([01/01/2012])

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Dossier. Les banques face à la crise de confiance / Braunberger Gerald in Problèmes Economiques, 3035 ([01/01/2012])

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Éléments de droit des sociétés / De Wolf Michel

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La responsabilité du banquier dépositaire de titres quant à la réparation de la perte d'une chance / Guillot Jean-Louis in REVUE BANQUE, 750 ([01/01/2012])

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La responsabilité du banquier et les sûretés disproportionnées / Ansaloni Guillaume in REVUE BANQUE, 748 ([01/01/2012])

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Le rôle indispensable sinon surdimensionné du dépositaire / Landier-Juglar Anne in REVUE BANQUE, 753 ([01/01/2012])

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Sociétés de personnes et translucidité : le particularisme français à l'épreuve des règles internationales / Brunet Damien in Revue Française de Comptabilité, 453 ([01/01/2012])

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Le Code des Sociétés - 2011 / Stas De Richelle Laurent

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Découvert et compte-courant à vocation professionnelle : quelles responsabilités pour les banques ? / Guillot Jean-Louis in REVUE BANQUE, 738 ([01/01/2011])

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L'essentiel de la fiscalité d'entreprise / Spiridion Eric

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