Introduction au droit / De Streel Alexandre

Titre : Introduction au droit : Fondements du droit belge, européen et international Type de document : Ouvrage Auteurs : De Streel Alexandre, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 304 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5135-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droit Droit européen Droit international Personne juridique Résumé : Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L’ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales telles les sociétés ou les associations ; les droits fondamentaux ; les droits patrimoniaux dont peuvent jouir ces personnes, comme le droit de propriété, le droit des brevets, le droit des contrats ou de la responsabilité ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux. Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes, comme les nouveaux livres du Code civil en matière d'obligations et de responsabilité ainsi que le nouveau Code pénal. Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d’Introduction au droit dispensés par les auteurs à l’Université de Namur. Il s’adresse tant aux étudiants en droit et en d’autres sciences humaines qu’à un public de non-juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Disponibilité
DRO DES	Livre	ICHEC	Disponible

Début de l'exercice comptable d'une nouvelle société : projet d'avis CNC / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 783 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 783 [01/01/2018] Titre : Début de l'exercice comptable d'une nouvelle société : projet d'avis CNC Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°783 p. 1 à 3 Termes (thésaurus) : Belgique Création d'entreprise Exercice fiscal Fusion-acquisition Personne juridique Société [article]

Réforme du droit des sociétés: quel code et à partir de quand ? / Roelants Marijke in Bilan, 787 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 787 [01/01/2018] Titre : Réforme du droit des sociétés: quel code et à partir de quand ? Type de document : Article de revue Auteurs : Roelants Marijke, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°787, pp. 1-3 Termes (thésaurus) : Code Droit commercial Législation interne Personne juridique Réforme Société [article]

Des solutions aux problèmes de procédure pour les groupements sans personnalité juridique (art. 13 Loi Droit des entreprises) / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 6 ([01/01/2018])

[article]  inASBL Info > 6 [01/01/2018] Titre : Des solutions aux problèmes de procédure pour les groupements sans personnalité juridique (art. 13 Loi Droit des entreprises) Type de document : Article de revue Auteurs : Vogelaere Ilse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2018 Note générale : Asbl info, 2018, n°6, pp. 5-7 Termes (thésaurus) : Belgique Droit du travail Entreprise Législation interne Mandat Personne juridique [article]

Ces "irresponsables" organisations syndicales. Le Gouvernement face au tabou de la personnalité juridique des syndicats / De Caevel Christophe in TRENDS TENDANCES, 45 ([01/01/2015])

[article]  inTRENDS TENDANCES > 45 [01/01/2015] Titre : Ces "irresponsables" organisations syndicales. Le Gouvernement face au tabou de la personnalité juridique des syndicats Type de document : Article de revue Auteurs : De Caevel Christophe, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Trends tendances, 2015, n°45, pp.46-49 Termes (thésaurus) : Grève Personne juridique Responsabilité Syndicat des salariés [article]

Le nouveau régime des responsabilités des professions économiques : "personnes morales et personnes physiques". Journée d'études - Bruxelles, 30 septembre 2010 / Van Ommeslaghe Pierre

Permalink

"EIRL" : personnalité fiscale et absence de personnalité morale / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 742 ([01/01/2011])

Permalink

Les personnes privées fictives. II. Faire rentrer les personnes publiques dans le rang / Tusseau Guillaume in Revue Française de Comptabilité, 428 ([01/01/2010])

Permalink

UK LLP : traitement différent pour associés 'passifs' ? / Hinnekens Philippe in Fiscologue International, 318 ([01/01/2010])

Permalink

L'extention aux personnes physiques de l'utilisation de la fiducie / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 717 ([01/01/2009])

Permalink

Les personnes privées fictives. 1. Vers la subversion de la personnalité juridique / Tusseau Guillaume in Revue Française de Comptabilité, 426 ([01/01/2009])

Permalink

Code des sociétés - 2007 / Stas De Richelle Laurent

Permalink

Dons et legs aux ASBL / Briet Hervé

Permalink

Jurisprudence - L'impôt des personnes morales applicable aux sociétés ? Cass., 20 mai 2005 / Gérard Xavier in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2006])

Permalink

Le sytème fiscal suisse - suite / Dubost Anita in Revue Fiscalité Européenne, 147 ([01/01/2006])

Permalink

---

1 2 (1 - 15 / 30) Par page : 25 Tout afficher