Début de l'exercice comptable d'une nouvelle société : projet d'avis CNC / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 783 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 783 [01/01/2018] Titre : Début de l'exercice comptable d'une nouvelle société : projet d'avis CNC Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°783 p. 1 à 3 Termes (thésaurus) : Belgique Création d'entreprise Exercice fiscal Fusion-acquisition Personne juridique Société [article]

Réforme du droit des sociétés: quel code et à partir de quand ? / Roelants Marijke in Bilan, 787 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 787 [01/01/2018] Titre : Réforme du droit des sociétés: quel code et à partir de quand ? Type de document : Article de revue Auteurs : Roelants Marijke, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°787, pp. 1-3 Termes (thésaurus) : Code Droit commercial Législation interne Personne juridique Réforme Société [article]

Des solutions aux problèmes de procédure pour les groupements sans personnalité juridique (art. 13 Loi Droit des entreprises) / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 6 ([01/01/2018])

[article]  inASBL Info > 6 [01/01/2018] Titre : Des solutions aux problèmes de procédure pour les groupements sans personnalité juridique (art. 13 Loi Droit des entreprises) Type de document : Article de revue Auteurs : Vogelaere Ilse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2018 Note générale : Asbl info, 2018, n°6, pp. 5-7 Termes (thésaurus) : Belgique Droit du travail Entreprise Législation interne Mandat Personne juridique [article]

Ces "irresponsables" organisations syndicales. Le Gouvernement face au tabou de la personnalité juridique des syndicats / De Caevel Christophe in TRENDS TENDANCES, 45 ([01/01/2015])

[article]  inTRENDS TENDANCES > 45 [01/01/2015] Titre : Ces "irresponsables" organisations syndicales. Le Gouvernement face au tabou de la personnalité juridique des syndicats Type de document : Article de revue Auteurs : De Caevel Christophe, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Trends tendances, 2015, n°45, pp.46-49 Termes (thésaurus) : Grève Personne juridique Responsabilité Syndicat des salariés [article]

Le nouveau régime des responsabilités des professions économiques : "personnes morales et personnes physiques". Journée d'études - Bruxelles, 30 septembre 2010 / Van Ommeslaghe Pierre

Titre : Le nouveau régime des responsabilités des professions économiques : "personnes morales et personnes physiques". Journée d'études - Bruxelles, 30 septembre 2010 Type de document : Ouvrage Auteurs : Van Ommeslaghe Pierre, Auteur ; Wyckaert Marieke, Auteur ; De Wolf Patrick, Auteur ; KILESSE André, Auteur ; et al., Auteur Editeur : Anvers [Belgique] : Intersentia Année de publication : 2012 Importance : 119 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-000-0329-3 Termes (thésaurus) : Expertise comptable Personne juridique Profession libérale Responsabilité Responsabilité civile Responsabilité contractuelle Responsabilité pénale Réviseur d'entreprises

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"EIRL" : personnalité fiscale et absence de personnalité morale / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 742 ([01/01/2011])

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Guide fiscal du contribuable. Sociétés. Impôts 2010 - Revenus 2009 / Guide fiscal du contribuable ASBL

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UK LLP : traitement différent pour associés 'passifs' ? / Hinnekens Philippe in Fiscologue International, 318 ([01/01/2010])

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L'extention aux personnes physiques de l'utilisation de la fiducie / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 717 ([01/01/2009])

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Les personnes privées fictives. 1. Vers la subversion de la personnalité juridique / Tusseau Guillaume in Revue Française de Comptabilité, 426 ([01/01/2009])

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Guide fiscal du contribuable. 2008 - ISOC - Impôt des sociétés / Guide fiscal du contribuable ASBL

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Code des sociétés - 2007 / Stas De Richelle Laurent

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Dons et legs aux ASBL / Briet Hervé

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Jurisprudence - L'impôt des personnes morales applicable aux sociétés ? Cass., 20 mai 2005 / Gérard Xavier in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2006])

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