Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL / Dufour Denis

Titre : Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL Type de document : Ouvrage Auteurs : Dufour Denis, Auteur ; Ciufu Larisa, Auteur ; Davagle Michel, Auteur ; et al., Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2019 Importance : 276 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-389-6 Termes (thésaurus) : Association Association sans but lucratif Code Conflit d'intérêt Fondation Législation interne Précomptes Responsabilité civile Responsabilité contractuelle Sciences juridiques Société Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)

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Nouveau code civil: le point / van Tilborg Katrien in Bilan, 794 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 794 [01/01/2018] Titre : Nouveau code civil: le point Type de document : Article de revue Auteurs : van Tilborg Katrien, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Roularta Media Group Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°794, pp. 1-6 Termes (thésaurus) : Belgique Code Droit civil Droit des biens Législation interne Réforme Responsabilité contractuelle Usufruit, nue-propriété [article]

De quelques points d'attention en matière de responsabilité de l'expert-comptable et de l'assurance responsabilité civile professionnelle / de Montjoye Hugues in Revue Belge de la Comptabilité, 1 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 1 [01/01/2017] Titre : De quelques points d'attention en matière de responsabilité de l'expert-comptable et de l'assurance responsabilité civile professionnelle Type de document : Article de revue Auteurs : de Montjoye Hugues, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°1, pp.35-38 Termes (thésaurus) : Assurance Droit civil Expertise comptable Profession Responsabilité civile Responsabilité contractuelle Responsabilité pénale [article]

Responsabilité des dirigeants d'entreprise : état des lieux et particularités / Van den Broeck Luc Jean in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2016] Titre : Responsabilité des dirigeants d'entreprise : état des lieux et particularités Type de document : Article de revue Auteurs : Van den Broeck Luc Jean, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2016, n°2, pp.37-45 Termes (thésaurus) : Belgique Chef d'entreprise Conseil d'Administration Direction générale Droit commercial Entreprise Responsabilité Responsabilité contractuelle Société [article]

Le bénévolat dans tous ses états / Davagle Michel

Titre : Le bénévolat dans tous ses états Type de document : Ouvrage Auteurs : Davagle Michel, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2014 Importance : 286 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Association Assurance Assurance maladie Contrat de travail Cotisation sociale Don, donation Droit du travail Frais Impôt des personnes morales Jurisprudence Remboursement Responsabilité Responsabilité contractuelle Sciences juridiques Travail

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Responsabilité contractuelle : de la techno-logistique au "grounding" de la confiance / Aubort Jaccard Chantal in Revue Economique et Sociale, 1 ([01/01/2014])

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La responsabilité contractuelle à l'hôpital. Un modèle fonctionnel malgré tout ? / Bérard Émilie in REVUE FRANCAISE DE GESTION, 237 ([01/01/2013])

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Le nouveau régime des responsabilités des professions économiques : "personnes morales et personnes physiques". Journée d'études - Bruxelles, 30 septembre 2010 / Van Ommeslaghe Pierre

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La responsabilité des agences de notation. Des sociétés responsables comme les autres ? / Weemaels Edith in Revue Pratique des Sociétés, 2 ([01/01/2012])

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TVA - Responsabilité solidaire en cas d'acquisitions intracommunautaires / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1143 ([01/01/2009])

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La vente d'un bien immeuble appartenant à un incapable : examen de deux problèmes particuliers rencontrés dans la pratique / Patart Denis in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2002])

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Quelques réflexions en filigrane des développements récents qu'a connus le droit de la responsabilité des administrateurs d'une personne morale / Corbisier Isabelle in Revue Pratique des Sociétés, 1 ([01/01/1994])

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