Asie / Renard Mary-Françoise in Alternatives Economiques, 0 ([08/01/2020])

[article]  inAlternatives Economiques > [08/01/2020] Titre : Asie Type de document : Article de revue Auteurs : Renard Mary-Françoise, Auteur ; Baczko Adam, Auteur ; Vindt Gérard, Auteur ; et al., Auteur Editeur : Paris [France] : Alternatives économiques Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 2-35240-253-4 Note générale : Alternatives économiques, Janvier 2020, HS n°119, pp. 62-73 Termes (thésaurus) : Afghanistan Asie Australie Bangladesh Carte Chef d'état Chine Corée Corée du Nord Corée du Sud Défense Droit de propriété Économie Election Evolution Législation Parti politique Politique sociale Régime communiste Statistique Textile secteur [article]

Le combat perdu contre le vol des idées / Wolf Martin in La Revue pour l'intelligence du monde, 87 ([01/01/2020])

[article]  inLa Revue pour l'intelligence du monde > 87 [01/01/2020] Titre : Le combat perdu contre le vol des idées Type de document : Article de revue Auteurs : Wolf Martin, Auteur Editeur : Paris [France] : Intelligence Du Monde Année de publication : 2020 Note générale : La Revue pour l'intelligence du monde, 2020, n°87, pp. 102-103 Termes (thésaurus) : Droit de propriété [article]

Impact des modifications du droit civil sur la profession du réviseur d'entreprises = Impact van de wijzigingen in het burgerlijk recht op het beroep van bedrijfsrevisor / Baeck J.

Titre : Impact des modifications du droit civil sur la profession du réviseur d'entreprises = Impact van de wijzigingen in het burgerlijk recht op het beroep van bedrijfsrevisor Type de document : Ouvrage Auteurs : Baeck J., Auteur ; Bruloot Diederik, Auteur ; Danis F., Auteur ; et al., Auteur Editeur : Anvers [Belgique] : ICCI Année de publication : 2020 Importance : 200 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-466-1076-3 Termes (thésaurus) : Droit civil Droit de propriété Entreprise familiale Législation Réforme Régime économique Réviseur d'entreprises Société Résumé : Onderhavig boek behandelt de impact van de wijzigingen in het burgerlijk recht op het beroep van bedrijfsrevisor. Het eerste hoofdstuk betreft het huwelijksvermogensrecht en het vennootschapsrecht en met name de vraag hoe de wijzigingen van het huwelijksvermogensrecht het onbillijk gebruik van het vennootschapsrecht neutraliseren. In het tweede hoofdstuk wordt dieper ingegaan op de voorbereiding van de erfopvolging in het licht van de continuïteit van de familiale onderneming, in het bijzonder de mogelijkheid tot de sluiting van erfovereenkomsten. Het derde hoofdstuk behandelt de Pandwet. Naast het pandrecht bevat deze wet ook bepalingen inzake het eigendomsvoorbehoud en het retentierecht. Het overzicht van het nieuwe burgerlijk recht voor de bedrijfsrevisoren eindigt met het vierde hoofdstuk over Boek 8 (‘Bewijs’) van het nieuw Burgerlijk Wetboek dat op 1 november 2020 in werking is getreden. Le présent ouvrage traite de l’impact des modifications du droit civil sur la profession de réviseur d’entreprises. Le premier chapitre concerne le droit des régimes matrimoniaux et le droit des sociétés, notamment la question de savoir comment les amendements au droit des régimes matrimoniaux neutralisent l’utilisation abusive du droit des sociétés. Dans le deuxième chapitre la préparation de la succession au regard de la continuité de l’entreprise familiale est abordée, en particulier la possibilité de conclure des pactes successoraux. Le troisième chapitre traite de la loi sur le gage. Au-delà du droit de gage, cette loi contient également des dispositions en matière de la réserve de propriété et du droit de rétention. Ce tour d’horizon du nouveau droit civil pour les réviseurs d’entreprises se termine par le quatrième chapitre sur le Livre 8 (« Preuve ») du nouveau Code civil qui est entré en vigueur le 1er novembre 2020.

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Logement: qui gagne ? qui perd ? / Grimault Vincent in Alternatives Economiques, 395 ([01/01/2019])

[article]  inAlternatives Economiques > 395 [01/01/2019] Titre : Logement: qui gagne ? qui perd ? Type de document : Article de revue Auteurs : Grimault Vincent, Auteur ; Martin Aude, Auteur ; Molénat Xavier, Auteur Editeur : Paris [France] : Alternatives économiques Année de publication : 2019 ISBN/ISSN/EAN : 2-35240-249-7 Note générale : Alternatives Economiques, Novembre 2019, n°395, pp. 20 Termes (thésaurus) : Aménagement du territoire Changement climatique Droit de propriété France Immobilier Immobilier secteur Inégalité sociale Logement Loyer Politique de l'habitat Prix Régularisation fiscale [article]

La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 / Félix Jeanne in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2018] Titre : La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 Type de document : Article de revue Auteurs : Félix Jeanne, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°7/8, pp. 193-214 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Droit de propriété Droit fiscal Droits et taxes divers Législation Propriété littéraire et artistique Réforme [article]

Assouplissement des règles au sein des copropriétés. Une nouvelle loi devrait être promulguée cette année / De Witte Ilse in TRENDS TENDANCES, 15 ([01/01/2017])

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Dossier. Retrouver le plaisir simple de copier / Portal Jean-Marie in 01 NET, 858 ([01/01/2017])

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La fièvre foncière atteint l'Ouganda / Grilhot Gaël in Alternatives Economiques, 367 ([01/01/2017])

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Droit de superficie sur des bâtiments existants : pas de droit de vente ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1417 ([01/01/2015])

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Multipropriété : Réfléchissez-y à deux fois ! / Roodhooft Jan in TRENDS TENDANCES, 3 ([01/01/2015])

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Propriété coopérative et acceptabilité sociale de l'éolien terrestre / Bauwens Thomas in Reflets et perspectives de la vie économique , 1 ([01/01/2015])

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Région de Bruxelles-Capitale : le régime de la mainmorte est dérogatoire et donc d'interprétation restrictive / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2015])

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Capital in the twenty-first century / Piketty Thomas

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Créance en compte courant sur sa propre société : quel est le taux du marché ? / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1404 ([01/01/2014])

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Development economics / Roland Gérard

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