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Propriété littéraire et artistique |
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Quelles stratégies adopter pour un label musical afin de rester compétitif à l’heure où le comportement du consommateur tend vers l’usage plutôt que vers la propriété ? / HAMMOUMI Hatim
Titre : Quelles stratégies adopter pour un label musical afin de rester compétitif à l’heure où le comportement du consommateur tend vers l’usage plutôt que vers la propriété ? Type de document : Mémoire accès fermé Auteurs : HAMMOUMI Hatim, Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2019 Termes (thésaurus) : Comportement du consommateur
Musique
Propriété littéraire et artistique
StratégiePromoteur : FOLON Jacques La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 / Félix Jeanne in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2018])
[article]
Titre : La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 Type de document : Article de revue Auteurs : Félix Jeanne, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°7/8, pp. 193-214 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur
Droit de propriété
Droit fiscal
Droits et taxes divers
Législation
Propriété littéraire et artistique
Réforme
in Journal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2018][article]Tax shelter pour oeuvres scéniques : procédure d'agrément pour les sociétés de production et les intermédiaires / Van Geel Christine in ASBL Info, 4 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Tax shelter pour oeuvres scéniques : procédure d'agrément pour les sociétés de production et les intermédiaires Type de document : Article de revue Auteurs : Van Geel Christine, Auteur ; Mees Karin, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2017 Note générale : Asbl info, 2017, n°4, pp.6-8 Termes (thésaurus) : Belgique
Fiscalité
Propriété littéraire et artistique
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in ASBL Info > 4 [01/01/2017][article]Droits d'auteur : Les contours précis d'une notion quelquefois galvaudée / Coppens Pierre-François in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2016])
[article]
Titre : Droits d'auteur : Les contours précis d'une notion quelquefois galvaudée Type de document : Article de revue Auteurs : Coppens Pierre-François, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2016, n°2, pp.23-28 Termes (thésaurus) : Belgique
Droit civil
Droit d'auteur
Fiscalité
Fiscalité mobilière
Propriété intellectuelle
Propriété littéraire et artistique
in Revue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2016][article]Optimisation de la rémunération : Droits d'auteur et les droits voisins - Panacée universelle ou optimisation risquée ? / Houbion Yves in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2016])
[article]
Titre : Optimisation de la rémunération : Droits d'auteur et les droits voisins - Panacée universelle ou optimisation risquée ? Type de document : Article de revue Auteurs : Houbion Yves, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2016, n°2, pp.33-36 Termes (thésaurus) : Belgique
Droit d'auteur
Droit social
Fiscalité
Fiscalité mobilière
Optimisation
Propriété intellectuelle
Propriété littéraire et artistique
Rémunération
in Revue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2016][article]La fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins : état des lieux / Watelet Sébastien in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2015])
PermalinkDroits d'auteur : le dépôt des fiches 281.45 est facultatif / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1283 ([01/01/2012])
PermalinkHadopi : quelle efficacité ? Préférer l'incitation à la répression / Penard Thierry in Cahiers Français, 367 ([01/01/2012])
PermalinkHadopi : quelle efficacité ? Une répression "pédagogique" aux résultats incertains / Majster Michaël in Cahiers Français, 367 ([01/01/2012])
PermalinkPermalinkDroits d'auteur - Même pour le dirigeant d'entreprise d'une société professionnelle / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1199 ([01/01/2010])
PermalinkDroits d'auteur : quel effet sur le paiement des cotisations sociales ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1212 ([01/01/2010])
PermalinkDroits d'auteur - Revenus de droits voisins : mobiliers jusqu'Ã preuve du contraire / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1221 ([01/01/2010])
PermalinkPermalinkIndemnité pour dommage moral à un auteur : à exonérer ? / Springael Brent in Le Fiscologue, 1218 ([01/01/2010])
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