Le Clémi au service de l'éducation aux médias / Larchevêque Frédéric in Economie et Management, 167 ([01/01/2018])

[article]  inEconomie et Management > 167 [01/01/2018] Titre : Le Clémi au service de l'éducation aux médias Type de document : Article de revue Auteurs : Larchevêque Frédéric, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Économie et management, 2018, n°167, pp.49-53 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Edition électronique Education Enseignement scolaire Formation Internet Média Pédagogie Propriété intellectuelle Ressource Support de l'information [article]

Entreprise / Grimault Vincent in Alternatives Economiques, 383 ([01/01/2018])

[article]  inAlternatives Economiques > 383 [01/01/2018] Titre : Entreprise Type de document : Article de revue Auteurs : Grimault Vincent, Auteur ; Delépine Justin, Auteur Editeur : Paris [France] : Alternatives économiques Année de publication : 2018 ISBN/ISSN/EAN : 2-35240-223-7 Note générale : Alternatives Economiques, Octobre 2018, n°383, pp. 40-46 Termes (thésaurus) : Capitalisme Chômage Comptabilité Croissance de l'entreprise Droit d'auteur Emploi Entreprise Marché du travail Média Parlement européen Salarié Taux Trésorerie [article]

La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 / Félix Jeanne in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2018] Titre : La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008 Type de document : Article de revue Auteurs : Félix Jeanne, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°7/8, pp. 193-214 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Droit de propriété Droit fiscal Droits et taxes divers Législation Propriété littéraire et artistique Réforme [article]

La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008. Etats des lieux dix ans après / Félix Jeanne in Journal de Droit Fiscal, 9 ([01/01/2018])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 9 [01/01/2018] Titre : La taxation des droits d'auteur et droits voisins depuis la loi du 16 juillet 2008. Etats des lieux dix ans après Type de document : Article de revue Auteurs : Félix Jeanne, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Journal de droit fiscal, 2018, n°9/10, pp. 257-291 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Droit fiscal Droits et taxes divers Étude Législation [article]

Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? / Springael Brent in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Rémunération Service à la personne secteur Services divers secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Droits d'auteur (autres que sur les programmes informatiques): "To be or not to be" / Teuwen Joëlle in Actualités Fiscales , 29 ([01/01/2017])

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Journalistes free-lance : le SDA accepte 50% de droits d'auteur / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

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Lutte contre le piratage : un combat perdu d'avance ? / Meslem Amine in 01 NET, 871 ([01/01/2017])

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La nouvelle déduction pour revenus d'innovation en 20 questions / Coppens Pierre-François in Revue Belge de la Comptabilité, 1 ([01/01/2017])

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Dossier. La musique peut-elle être gratuite ? / Mens Yann in Alternatives Economiques, 355 ([01/01/2016])

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Droits d'auteur : Les contours précis d'une notion quelquefois galvaudée / Coppens Pierre-François in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2016])

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Il y a de la musique dans votre portefeuille. Investir dans les droits d'auteur / De Witte Ilse in TRENDS TENDANCES, 36 ([01/01/2016])

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La notion de redevances au sens de l'article 12 des conventions fiscales internationales / Vanbrabant Bernard in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2016])

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Optimisation de la rémunération : Droits d'auteur et les droits voisins - Panacée universelle ou optimisation risquée ? / Houbion Yves in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2016])

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"Recopillages". Comment faire face à la copie ? / Glad Chloé in TRENDS TENDANCES, 35 ([01/01/2016])

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