TVA : l'exercice du droit à déduction à l'import / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 2002 ([01/01/2016])

[article]  inMoniteur du Commerce International > 2002 [01/01/2016] Titre : TVA : l'exercice du droit à déduction à l'import Type de document : Article de revue Auteurs : Parent Bernard, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Moniteur du commerce international, 2016, n°2002/2003, pp.60-61 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Déduction fiscale Douane Importation Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Biens à double usage : du traitement informatique dans la téléprocédure Delt@ / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1993 ([01/01/2015])

[article]  inMoniteur du Commerce International > 1993 [01/01/2015] Titre : Biens à double usage : du traitement informatique dans la téléprocédure Delt@ Type de document : Article de revue Auteurs : Parent Bernard, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Moniteur du commerce international, 2015, n°1993, pp.68-69 Termes (thésaurus) : Bien industriel Douane Exportation Procédure [article]

Ce qu'il faut savoir de l'import/export des vins en dehors de l'UE / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1990 ([01/01/2015])

[article]  inMoniteur du Commerce International > 1990 [01/01/2015] Titre : Ce qu'il faut savoir de l'import/export des vins en dehors de l'UE Type de document : Article de revue Auteurs : Parent Bernard, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Moniteur du commerce international, 2015, n°1990, pp.58-59 Termes (thésaurus) : Douane Echanges internationaux Vin secteur [article]

Ce qu'il faut savoir sur les droits antidumping et compensateurs / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 2000 ([01/01/2015])

[article]  inMoniteur du Commerce International > 2000 [01/01/2015] Titre : Ce qu'il faut savoir sur les droits antidumping et compensateurs Type de document : Article de revue Auteurs : Parent Bernard, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Moniteur du commerce international, 2015, n°2000, pp.36-37 Termes (thésaurus) : Douane Dumping Politique commerciale Union européenne (UE) [article]

Ce qu'il faut savoir sur la marquage de l'origine " Made in" ou "Fabriqué en" France / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1980 ([01/01/2015])

[article]  inMoniteur du Commerce International > 1980 [01/01/2015] Titre : Ce qu'il faut savoir sur la marquage de l'origine " Made in" ou "Fabriqué en" France Type de document : Article de revue Auteurs : Parent Bernard, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Termes (thésaurus) : A.O.C. Marque [article]

Ce qu'il faut savoir sur la nouvelle TVA Import et le régime 42 / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1978 ([01/01/2015])

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L'Import Control System (ICS) / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1991 ([01/01/2015])

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Produits d'origine animale : Évolutions du système de contrôle automatisé des documents / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1994 ([01/01/2015])

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Règles d'origine : ce qu'il faut savoir sur les accords SPG avec certains pays / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1982 ([01/01/2015])

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UE-Chine : ce qu'il faut savoir sur la coopération et l'assistance mutuelle en matière douanière / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1987 ([01/01/2015])

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Ce qu'il faut savoir sur le cautionnement des droits pour le dédouanement des marchandises / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1967 ([01/01/2014])

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Ce qu'il faut savoir sur la Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes Douanières (DNRED) / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1963 ([01/01/2014])

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Ce qu'il faut savoir sur la facture électronique / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1954 ([01/01/2014])

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Ce qu'il faut savoir sur l'information relative au "doute fondé" sur l'origine des marchandises / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1958 ([01/01/2014])

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Ce qu'il faut savoir sur le nouveau bordereau de vente à l'exportation / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1956 ([01/01/2014])

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