Détail de l'auteur
Auteur Peeters Bernard |
Documents disponibles écrits par cet auteur (12)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e)) Affiner la recherche
Adaptation du 'filet de sécurité' à l'impôt des non-résidents / Peeters Bernard in Fiscologue International, 397 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Adaptation du 'filet de sécurité' à l'impôt des non-résidents Type de document : Article de revue Auteurs : Peeters Bernard, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue international, 2017, n°397, pp.5-8 Termes (thésaurus) : Impôt des non-résidents
in Fiscologue International > 397 [01/01/2017][article]Régime RDT contre renonciation à l'exonération conventionnelle ? / Gernay Thomas in Le Fiscologue, 1448 ([01/01/2015])
[article]
Titre : Régime RDT contre renonciation à l'exonération conventionnelle ? Type de document : Article de revue Auteurs : Gernay Thomas, Auteur ; Peeters Bernard, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1448, pp.5-7 Termes (thésaurus) : Entreprise étrangère
Filiale étrangère
Revenus définitivement taxés
in Le Fiscologue > 1448 [01/01/2015][article]Quelques nouvelles dispositions marquantes en matière d'INR / Peeters Bernard in Fiscologue International, 347 ([01/01/2012])
[article]
Titre : Quelques nouvelles dispositions marquantes en matière d'INR Type de document : Article de revue Auteurs : Peeters Bernard, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2012, n°347, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Impôt des non-résidents
in Fiscologue International > 347 [01/01/2012][article]Quelques nouvelles dispositions marquantes en matière d'INR (bis) / Peeters Bernard in Fiscologue International, 348 ([01/01/2012])
[article]
Titre : Quelques nouvelles dispositions marquantes en matière d'INR (bis) Type de document : Article de revue Auteurs : Peeters Bernard, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2012, n°348, pp.1-6 Termes (thésaurus) : Impôt des non-résidents
in Fiscologue International > 348 [01/01/2012][article]CPDI - Quelle est la valeur juridique des accords interprétatifs ? / Peeters Bernard in Fiscologue International, 327 ([01/01/2011])
[article]
Titre : CPDI - Quelle est la valeur juridique des accords interprétatifs ? Type de document : Article de revue Auteurs : Peeters Bernard, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2011, n°327, pp.4-8 Termes (thésaurus) : Administration fiscale
Allemagne
Belgique
Convention fiscale
Établissement et recouvrement de l'impôt
in Fiscologue International > 327 [01/01/2011][article]Indemnités de non-concurrence et conventions : le brouillard / Peeters Bernard in Fiscologue International, 309 ([01/01/2009])
PermalinkINR - Artistes et sportifs : nouveau régime conforme au droit européen ? / Peeters Bernard in Fiscologue International, 305 ([01/01/2009])
Permalink'Tax on tax' : plafond de 183 jours à apprécier sur l'année d'activité / Peeters Bernard in Fiscologue International, 303 ([01/01/2009])
PermalinkCDI - Non-concurrence et conventions : même Cour, autres principes ? / Peeters Bernard in Fiscologue International, 288 ([01/01/2007])
PermalinkCDI - Les routiers demeurent source de problèmes / Peeters Bernard in Fiscologue International, 251 ([01/01/2004])
PermalinkDe Europese Naamloze Vennotschap (SE) : Een nieuwe vennootschapsvorm met een Europees en nationaal karakter / Olislaegers Michael in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT, 236 ([01/01/2003])
PermalinkBelgische anti-misbruikbepalingen en dubbelbelastingovereenkomsten : het Franse voorbeeld / Peeters Bernard in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT, 201 ([01/01/2001])
Permalink
