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Auteur Philippe Denis-Emmanuel |
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Le point sur les régimes IP en Belgique et au Luxembourg / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Belge de la Comptabilité, 1 ([01/01/2017])
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Titre : Le point sur les régimes IP en Belgique et au Luxembourg Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°1, pp.15-19 Termes (thésaurus) : Belgique
Déduction fiscale
Evasion fiscale
Innovation technologique
Luxembourg
Paradis fiscal
Propriété intellectuelle
Revenu
in Revue Belge de la Comptabilité > 1 [01/01/2017][article]Élargissement de la taxe Caïman : les SICAV dédiées luxembourgeoises dans la ligne de mire / Philippe Denis-Emmanuel in Actualités Fiscales , 6 ([01/01/2016])
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Titre : Élargissement de la taxe Caïman : les SICAV dédiées luxembourgeoises dans la ligne de mire Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°6, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Impôts sur les revenus
Sociétés d'investissement à capital variable (SICAV)
in Actualités Fiscales > 6 [01/01/2016][article]Panama Papers : les détenteurs de sociétés offshore seront-ils pris la main dans le sac à partir de 2017 ? / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2016])
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Titre : Panama Papers : les détenteurs de sociétés offshore seront-ils pris la main dans le sac à partir de 2017 ? Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2016, n°2, pp.53-55 Termes (thésaurus) : Fiscalité internationale
Paradis fiscal
Société
Union européenne (UE)
in Revue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2016][article]Le régime de taxation étalée et la cession de fonds de commerce : récents développements / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2013])
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Titre : Le régime de taxation étalée et la cession de fonds de commerce : récents développements Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2013, n°2, pp.8-10 Termes (thésaurus) : Fonds de commerce
Immobilisations incorporelles
Jurisprudence
Plus-value, moins-value
Vente
in Revue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2013][article]Réflexions fiscales autour du financement d'entreprises / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Belge de la Comptabilité, 4 ([01/01/2011])
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Titre : Réflexions fiscales autour du financement d'entreprises Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2011, n°4, pp.29-32 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale
Entreprise
Financement
Intérêts notionnels
Précomptes
in Revue Belge de la Comptabilité > 4 [01/01/2011][article]L'attribution de tantièmes : une technique de consolidation de fait invincible ? / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Belge de la Comptabilité, 3 ([01/01/2010])
PermalinkLe régime fiscal du contrat de factoring / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2009])
PermalinkLe Sale and lease back : un outil fiscalement intéressant ? / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Belge de la Comptabilité, 4 ([01/01/2009])
PermalinkLe régime fiscal du contrat d'outsourcing / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2008])
PermalinkLe régime TVA de la vente de créances dans le cadre d'opérations de factoring et de titrisation : zones d'ombres et pistes nouvelles / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2008])
PermalinkDéductibilité de dépenses exposées dans le seul but de réaliser une économie d'impôt / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2007])
PermalinkGestion des pertes fiscales au sein d'un groupe de sociétés belges / BLOCKERYE Thierry in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2006])
PermalinkLe régime fiscal d'une décision irrégulière de réduction du capital libéré par remboursement des actionnaires / Philippe Denis-Emmanuel in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2006])
PermalinkQuand les meubles s'immobilisent / Hermand Olivier in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2004])
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