Régime fiscal favorable aux impatriés / Pierre Gonne in Actualité comptable, 7 (Année 39)

[article]  inActualité comptable > 7 (Année 39) . - p. 1-8 Titre : Régime fiscal favorable aux impatriés Type de document : Article de revue Auteurs : Pierre Gonne, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 1-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Comptabilité de gestion Comptabilité financière Entreprise Fiscalité Législation Norme comptable Régime économique Salaire garanti Mots-clés (libres) : régime fiscale  impatrié [article]

Droit passerelle pour indépendants: doublé dans certains cas / van Tilborg Katrien in Bilan, 839 ([01/01/2020])

[article]  inBilan > 839 [01/01/2020] Titre : Droit passerelle pour indépendants: doublé dans certains cas Type de document : Article de revue Auteurs : van Tilborg Katrien, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Roularta Media Group Année de publication : 2020 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°839, pp. 1-6 Termes (thésaurus) : Aide aux entreprises Cessation d'activité Cotisation sociale Droit économique Épidémie Gestion de crise Prestation sociale Régime économique Secteur privé [article]

Impact des modifications du droit civil sur la profession du réviseur d'entreprises = Impact van de wijzigingen in het burgerlijk recht op het beroep van bedrijfsrevisor / Baeck J.

Titre : Impact des modifications du droit civil sur la profession du réviseur d'entreprises = Impact van de wijzigingen in het burgerlijk recht op het beroep van bedrijfsrevisor Type de document : Ouvrage Auteurs : Baeck J., Auteur ; Bruloot Diederik, Auteur ; Danis F., Auteur ; et al., Auteur Editeur : Anvers [Belgique] : ICCI Année de publication : 2020 Importance : 200 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-466-1076-3 Termes (thésaurus) : Droit civil Droit de propriété Entreprise familiale Législation Réforme Régime économique Réviseur d'entreprises Société Résumé : Onderhavig boek behandelt de impact van de wijzigingen in het burgerlijk recht op het beroep van bedrijfsrevisor. Het eerste hoofdstuk betreft het huwelijksvermogensrecht en het vennootschapsrecht en met name de vraag hoe de wijzigingen van het huwelijksvermogensrecht het onbillijk gebruik van het vennootschapsrecht neutraliseren. In het tweede hoofdstuk wordt dieper ingegaan op de voorbereiding van de erfopvolging in het licht van de continuïteit van de familiale onderneming, in het bijzonder de mogelijkheid tot de sluiting van erfovereenkomsten. Het derde hoofdstuk behandelt de Pandwet. Naast het pandrecht bevat deze wet ook bepalingen inzake het eigendomsvoorbehoud en het retentierecht. Het overzicht van het nieuwe burgerlijk recht voor de bedrijfsrevisoren eindigt met het vierde hoofdstuk over Boek 8 (‘Bewijs’) van het nieuw Burgerlijk Wetboek dat op 1 november 2020 in werking is getreden. Le présent ouvrage traite de l’impact des modifications du droit civil sur la profession de réviseur d’entreprises. Le premier chapitre concerne le droit des régimes matrimoniaux et le droit des sociétés, notamment la question de savoir comment les amendements au droit des régimes matrimoniaux neutralisent l’utilisation abusive du droit des sociétés. Dans le deuxième chapitre la préparation de la succession au regard de la continuité de l’entreprise familiale est abordée, en particulier la possibilité de conclure des pactes successoraux. Le troisième chapitre traite de la loi sur le gage. Au-delà du droit de gage, cette loi contient également des dispositions en matière de la réserve de propriété et du droit de rétention. Ce tour d’horizon du nouveau droit civil pour les réviseurs d’entreprises se termine par le quatrième chapitre sur le Livre 8 (« Preuve ») du nouveau Code civil qui est entré en vigueur le 1er novembre 2020.

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L'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires / Kleczewski Anne-Grace in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2020])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 3 [01/01/2020] Titre : L'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires Type de document : Article de revue Auteurs : Kleczewski Anne-Grace, Auteur Année de publication : 2020 Note générale : Journal de droit fiscal, 2020, n°3/4, pp. 66-94 Termes (thésaurus) : Étude Impôts sur les revenus Régime économique Revenu [article]

L'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires (seconde partie) / Kleczewski Anne-Grace in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2020])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 5 [01/01/2020] Titre : L'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires (seconde partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Kleczewski Anne-Grace, Auteur Année de publication : 2020 Note générale : Journal de droit fiscal, 2020, n°5/6, pp. 129-154 Termes (thésaurus) : Étude Impôts sur les revenus Régime économique Revenu [article]

Le capitalisme s'éteindra dans 50 ans, prophétise Jeremy Rifkin. Grâce à l'émergence d'un système économique basé sur la gratuité et le partage / Thomas Pierre-Henri in TRENDS TENDANCES, 42 ([01/01/2014])

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Individu et néolibéralisme : réflexions à partir de l'expérience chilienne / Araujo Kathya in Problème d'Amérique Latine, 88 ([01/01/2013])

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Symposium : Heurs et Malheurs du capitalisme in Economies et Sociétés, 6 ([01/01/2013])

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Ce qu'il faut savoir sur les régimes économiques (1ère partie) / Parent Bernard in Moniteur du Commerce International, 1868 ([01/01/2010])

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L'économie politique du populisme bolivien du XXIè siècle / Morales Juan Antonio in Problème d'Amérique Latine, 69 ([01/01/2008])

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Les économistes classiques / Potier Jean-Pierre in Cahiers Français, 345 ([01/01/2008])

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L'emprise du castrisme en Bolivie / Burgos Élizabeth in Problème d'Amérique Latine, 69 ([01/01/2008])

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Le fonctionnement des économies de marché. Micro et macroéconomie de l'équilibre générale / Asensio Angel

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