Les droits de succession en Belgique : le point - Les transmissions d'entreprises / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/1999])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 6 [01/01/1999] Titre : Les droits de succession en Belgique : le point - Les transmissions d'entreprises Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1999 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1999, n°6, pp.63-76 Termes (thésaurus) : Droits de succession Transmission d'entreprise [article]

La réduction des droits de donation en cas de transmission d'entreprises familiales / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/1999])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/1999] Titre : La réduction des droits de donation en cas de transmission d'entreprises familiales Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1999 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1999, n°4, pp.15-16 Termes (thésaurus) : Droits de succession Entreprise familiale Transmission d'entreprise [article]

Qu'entend-on par droit de succession ? / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 6 [01/01/1997] Titre : Qu'entend-on par droit de succession ? Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°6, pp.3-20 Termes (thésaurus) : Droits de succession [article]

La stipulation pour autrui en matière d'assurances et ses répercussions en droit de succession / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1997] Titre : La stipulation pour autrui en matière d'assurances et ses répercussions en droit de succession Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, pp.31-40 Termes (thésaurus) : Assurance Droits de succession [article]

Cession de parts indivises ou attribution par partage à celui qui est entré dans une indivision par l'acquisition conventionnelle d'une part indivise / Poire-Jungers D. in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/1996])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 8 [01/01/1996] Titre : Cession de parts indivises ou attribution par partage à celui qui est entré dans une indivision par l'acquisition conventionnelle d'une part indivise Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 1996, n°8, pp.297-346 Termes (thésaurus) : Achat Fiscalité Fusion-acquisition Technique de vente [article]

Estimation de la valeur vénale en matière de droits d'enregistrement et de succession / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

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Partage et tiers acquéreur en matière de droits d'enregistrement / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

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Biens soumis à un impôt successoral à l'étranger déclarés pour mémoire. Délai pour introduire la demande en restitution / Poire-Jungers D. in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 5 ([01/01/1995])

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Annexe à un acte de cession amiable d'immeubles pour cause d'utilité publique. Droits d'enregistrement / Poire-Jungers D. in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/1993])

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