Les nouvelles mesures anti-abus (générales) de la directive mère-fille et de la directive anti-BEPS : l'article 344, § 1er, du CIR 1992 ferait-il l'affaire ? / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2016] Titre : Les nouvelles mesures anti-abus (générales) de la directive mère-fille et de la directive anti-BEPS : l'article 344, § 1er, du CIR 1992 ferait-il l'affaire ? Type de document : Article de revue Auteurs : Hermand Olivier, Auteur ; Protin Mathieu, Auteur ; Ajabli Bilal, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°10, pp.28-43 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Établissement et recouvrement de l'impôt Filiale Fiscalité internationale Impôt des sociétés Impôts sur les revenus [article]

Retenue à la source sur une base nette : vers un établissement stable 'notionnel' ? / Hermand Olivier in Fiscologue International, 393 ([01/01/2016])

[article]  inFiscologue International > 393 [01/01/2016] Titre : Retenue à la source sur une base nette : vers un établissement stable 'notionnel' ? Type de document : Article de revue Auteurs : Hermand Olivier, Auteur ; Delacroix Patrice, Auteur ; Protin Mathieu, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°393, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne Déduction fiscale Établissement et recouvrement de l'impôt Fiscalité internationale Fiscalité mobilière Frais Jurisprudence [article]

La Contribution du Secteur Financier simple et facile à mettre en oeuvre ? / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 9 [01/01/2015] Titre : La Contribution du Secteur Financier simple et facile à mettre en oeuvre ? Type de document : Article de revue Auteurs : Hermand Olivier, Auteur ; Delacroix Patrice, Auteur ; Protin Mathieu, Auteur ; Kiebooms Sven, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2015, n°9, pp.4-18 Termes (thésaurus) : Droits et taxes divers Etablissement financier Impôt des sociétés Secteur financier Société d'assurance [article]

Évitement de la double imposition : déduction généralisée des coûts pour les non-résidents ? L'établissement stable notionnel... ? / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2013])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2013] Titre : Évitement de la double imposition : déduction généralisée des coûts pour les non-résidents ? L'établissement stable notionnel... ? Type de document : Article de revue Auteurs : Hermand Olivier, Auteur ; Delacroix Patrice, Auteur ; Protin Mathieu, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2013, n°8, pp.14-25 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Discrimination Dividende Double imposition Investissement institutionnel Jurisprudence [article]

Sociétés d'investissement étrangères : une circulaire trop restrictive / Hermand Olivier in Fiscologue International, 351 ([01/01/2013])

[article]  inFiscologue International > 351 [01/01/2013] Titre : Sociétés d'investissement étrangères : une circulaire trop restrictive Type de document : Article de revue Auteurs : Hermand Olivier, Auteur ; Delacroix Patrice, Auteur ; Protin Mathieu, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2013, n°351, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Belgique Cour de justice européenne Entreprise étrangère Fiscalité mobilière Société d'investissement [article]

Sociétés d'investissement étrangères et Pr.M. : la Belgique condamnée / Hermand Olivier in Fiscologue International, 346 ([01/01/2012])

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Taxe sur l'épargne : le champ d'application bientôt élargi (suite) / Hermand Olivier in Le Fiscologue, 1307 ([01/01/2012])

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La taxe belge sur l'épargne : Partie 3. La circulaire 19bis est publiée ! / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/2009])

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Droits de mutation par décès - Comment la discrimination peut-elle être supprimée ? / Hermand Olivier in Le Fiscologue, 1130 ([01/01/2008])

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La taxe belge sur l'épargne / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2007])

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La taxe belge sur l'épargne : Partie 2. A l'impossible nul n'est tenu ... le point sur les modifications apportées à partir du 1er janvier 2008 à la taxation des OPC obligataires / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2007])

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