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Auteur Berchem Vincent |
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Le traitement comptable et fiscal des engagements pour rétribution proméritée / Berchem Vincent in Actualités Fiscales , 23 ([01/01/2016])
[article]
Titre : Le traitement comptable et fiscal des engagements pour rétribution proméritée Type de document : Article de revue Auteurs : Berchem Vincent, Auteur ; Nyssen Suzon, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°23, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale
Impôts sur les revenus
Provision comptable
Rémunération
in Actualités Fiscales > 23 [01/01/2016][article]Certains tribunaux devraient manier la notion de simulation avec davantage de rigueur / Berchem Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])
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Titre : Certains tribunaux devraient manier la notion de simulation avec davantage de rigueur Type de document : Article de revue Auteurs : Berchem Vincent, Auteur ; Han Joon, Auteur ; Stévigny Jérôme, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.214-217 Termes (thésaurus) : Administration fiscale
Justice
Simulation
in Comptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007][article]L'absence d'envoi par recommandé des avertissements extraits de rôles litigieux : une atteinte aux droits fondamentaux du citoyen ? / de Chestret Alexandre in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/2006])
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Titre : L'absence d'envoi par recommandé des avertissements extraits de rôles litigieux : une atteinte aux droits fondamentaux du citoyen ? Type de document : Article de revue Auteurs : de Chestret Alexandre, Auteur ; Berchem Vincent, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2006, n°8, pp.285-292 Termes (thésaurus) : Administration fiscale
Contentieux administratif
Courrier
in Comptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/2006][article]Jurisprudence - confirmation de la déduction fiscale d'un engagement de rétribution proméritée conclu entre une entreprise et son dirigeant indépendant / Berchem Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2006])
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Titre : Jurisprudence - confirmation de la déduction fiscale d'un engagement de rétribution proméritée conclu entre une entreprise et son dirigeant indépendant Type de document : Article de revue Auteurs : Berchem Vincent, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°10, pp.21-28 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise
Déduction fiscale
Jurisprudence
Rémunération
in Revue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2006][article]Leasing transfrontalier de véhicules automobiles avec le Luxembourg. Un régime en sursis ? / Strickaert Gérald in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2005])
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Titre : Leasing transfrontalier de véhicules automobiles avec le Luxembourg. Un régime en sursis ? Type de document : Article de revue Auteurs : Strickaert Gérald, Auteur ; Stévigny Jérôme, Auteur ; Berchem Vincent, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2005, n°4, pp.125-134 Termes (thésaurus) : Automobile secteur
Crédit-bail
Luxembourg
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in Comptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2005][article]Le régime TVA applicable aux avantages de toute nature pour utilisation d'une partie d'un bien immeuble appartenant à une société / Berchem Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2005])
PermalinkLe régime TVA applicable aux avantages de toute nature pour utilisation d'une partie d'un bien immeuble appartenant à une société - Etat de la question / Berchem Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 11 ([01/01/2005])
PermalinkRétribution proméritée - Régime fiscal des engagement conclus envers un dirigeant indépendant / Berchem Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2005])
PermalinkDe certains aspects fiscaux de la concession d'un droit d'emphytéose à une société / Berchem Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/2004])
PermalinkLa déduction fiscale d'un engagement de rétribution proméritée autofinance par l'entreprise / Berchem Vincent
PermalinkLa provision pour pension au regard de la règle des 80% / Berchem Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2002])
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