Travaux dans le cadre d'un usufruit / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1746 ([13/05/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1746 [13/05/2022] . - p. 1-4 Titre : Travaux dans le cadre d'un usufruit : quid sous le nouveau droit des biens ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 1-4 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droit des biens Fiscalité Usufruit, nue-propriété [article]

Décisions administratives in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2018])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2018] Titre : Décisions administratives Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2018, n°6, pp.277-280 Termes (thésaurus) : Belgique Don, donation Droits de succession Législation interne Région flamande Usufruit, nue-propriété [article]

Nouveau code civil: le point / van Tilborg Katrien in Bilan, 794 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 794 [01/01/2018] Titre : Nouveau code civil: le point Type de document : Article de revue Auteurs : van Tilborg Katrien, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Roularta Media Group Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°794, pp. 1-6 Termes (thésaurus) : Belgique Code Droit civil Droit des biens Législation interne Réforme Responsabilité contractuelle Usufruit, nue-propriété [article]

Le traitement fiscal de l'accroissement et de la réversion d'usufruit en matière de donations: le point dans les trois Régions / Heindryckx Alexis in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 7 [01/01/2018] Titre : Le traitement fiscal de l'accroissement et de la réversion d'usufruit en matière de donations: le point dans les trois Régions Type de document : Article de revue Auteurs : Heindryckx Alexis, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2018, n°7, pp. 292-297 Termes (thésaurus) : Don, donation Fiscalité Immobilier secteur Régions belges Usufruit, nue-propriété [article]

Extension du champ d'application de la taxe boursière aux transactions à l'étranger- Clarifications apportées par la FAQ / Kinet Jean-François in Actualités Fiscales , 25 ([01/01/2017])

[article]  inActualités Fiscales > 25 [01/01/2017] Titre : Extension du champ d'application de la taxe boursière aux transactions à l'étranger- Clarifications apportées par la FAQ Type de document : Article de revue Auteurs : Kinet Jean-François, Auteur ; Hellinckx Kevin, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Actualités fiscales, 2017, n°25, pp.1-8 Termes (thésaurus) : Belgique Impôt étranger, QFIE Taxes assimilées aux impôts sur les revenus Usufruit, nue-propriété [article]

La théorie de la rémunération requiert l'existence de prestations réelles et effectives de la part du gérant / Labaisse Jessica in Actualités Fiscales , 11 ([01/01/2017])

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TOB et comptes étrangers: l'Administration explique / Coveliers Dirk in Le Fiscologue, 1530 ([01/01/2017])

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Le SDA se prononce à nouveau sur la valorisation de l'usufruit / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1479 ([01/01/2016])

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Usufruit et avantage de toute nature : comment évaluer ? / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1485 ([01/01/2016])

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Actes et conventions obligatoirement enregistrables / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/2015])

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La déductibilité des charges d'usufruit au titre de frais professionnels : analyse au regard de la jurisprudence récente de la Cour de cassation / Gossiaux Mikaël in Actualités Fiscales , 5 ([01/01/2015])

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Des fruits sans pépins. La donation grevée de la cession des fruits / De Witte Ilse in TRENDS TENDANCES, 14 ([01/01/2015])

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Introduction d'une méthode d'évaluation légale de la capitalisation de l'usufruit viager dans le Code civil belge / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2015])

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Le quasi-usufruit et les droits de succession / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2015])

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Simulation dans le cadre de montages d'usufruit / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1452 ([01/01/2015])

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