L'union européenne prévoit la création d'une SRL en ligne / Janssens Elke in Bilan, 822 ([01/01/2020])

[article]  inBilan > 822 [01/01/2020] Titre : L'union européenne prévoit la création d'une SRL en ligne Type de document : Article de revue Auteurs : Janssens Elke, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Roularta Media Group Année de publication : 2020 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°822, p. 5-7 Termes (thésaurus) : Digitalisation Directive européenne Notariat Sciences juridiques Société Union européenne (UE) [article]

Marketing strategy to improve the notoriety and visibility of a prestigious real estate agency. Case study: Barnes Brussels / HALOT Maïlys

Titre : Marketing strategy to improve the notoriety and visibility of a prestigious real estate agency. Case study: Barnes Brussels Type de document : Mémoire accès fermé Auteurs : HALOT Maïlys, Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2019 Termes (thésaurus) : Management Marketing Marketing digital Notariat Stratégie Mots-clés (libres) : marketing  luxury  notoriety  visibility  real estate Promoteur : t'KINT de ROODENBEKE Sylviane

Circulaire 2017/C/18 du 7 avril 2017 concernant le décret budgétaire wallon du 21 décembre 2016 en matière de droits d'enregistrement in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2017])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2017] Titre : Circulaire 2017/C/18 du 7 avril 2017 concernant le décret budgétaire wallon du 21 décembre 2016 en matière de droits d'enregistrement Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°6, pp.276 Termes (thésaurus) : Belgique Notariat Région wallonne [article]

Circulaire 2017/C/19 du 7 avril 2017 concernant le décret budgétaire wallon du 21 décembre 2016 en matière de droits de succession in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2017])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2017] Titre : Circulaire 2017/C/19 du 7 avril 2017 concernant le décret budgétaire wallon du 21 décembre 2016 en matière de droits de succession Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°6, pp.276 Termes (thésaurus) : Belgique Droits de succession Notariat Région wallonne [article]

Actes et conventions obligatoirement enregistrables / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/2015])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 8 [01/01/2015] Titre : Actes et conventions obligatoirement enregistrables Type de document : Article de revue Auteurs : Culot André, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2015, n°8, pp.504-508 Termes (thésaurus) : Bail Document Droit des obligations Droits d'enregistrement Notariat Usufruit, nue-propriété [article]

Enregistrement préalable de l'acte notarié. Présentation électronique de l'acte notarié à la formalité de l'enregistrement et à la publicité hypothécaire. Délivrance de l'expédition d'un acte notarié non préalablement enregistré / Petit Marc in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2015])

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Réorganisation judiciaire : quelques questions de pratique notariale / Beguin Étienne in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2015])

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Liber amicorum Maurice Eloy / van Grieken Marie-Cécile

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Passer devant un notaire néerlandais : procédez dans les règles de l'art / Steenackers Johan in TRENDS TENDANCES, 36 ([01/01/2014])

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Comment donner sans se tromper ? Donation d'argent ou de titres sans notaire / Adriaens Johan in TRENDS TENDANCES, 13 ([01/01/2013])

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Donation devant un notaire néerlandais : Intéressante ? Parfois mais pas toujours ! / Adriaens Johan in TRENDS TENDANCES, 10 ([01/01/2013])

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E-notariat et recours en matière de secret professionnel : en préparation / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1360 ([01/01/2013])

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Organiser la gestion de sa succession. Le mandat à effet posthume / Tison Francis in Revue Française de Comptabilité, 463 ([01/01/2013])

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Le service public notarial, sa vocation à assurer la sécurité juridique des contrats, son inaptitude à en subir lui-même le régime et son étendue / Joisten Pierre in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2013])

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La T.V.A. et les notaires. Questions particulières à propos de la base d'imposition et du moment de l'exigibilité de la T.V.A. / AMAND Christian in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2013])

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