Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Disponibilité
DRO1 MAL/A/1	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Disponibilité
DRO1 MAL/A/2	Livre	ICHEC	Disponible

Dans quelle mesure la constitution d'une société de management par un administrateur permet l'optimisation de sa rémunération ? / Ibraj Qendresa 

Titre : Dans quelle mesure la constitution d'une société de management par un administrateur permet l'optimisation de sa rémunération ? Type de document : Mémoire accès ouvert Auteurs : Ibraj Qendresa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2022 Termes (thésaurus) : Belgique Chef d'entreprise Conseil d'Administration Fiscalité Impôt des sociétés Impôts sur les revenus Rémunération Mots-clés (libres) : société de management Promoteur : Bisschop Nicolas

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Disponibilité
M36770	Mémoire	ICHEC	Disponible

Documents numériques

M36770.pdf Adobe Acrobat PDF

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 11/12 (Novembre-Décembre 2020)

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 11/12 (Novembre-Décembre 2020) . - p. 347-386 Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 347-386 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Impôts sur les revenus Jurisprudence Précomptes Procédure [article]

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2020])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2020] Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 Note générale : Journal de droit fiscal, 2020, n°7/8, p. 207-256 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Impôts sur les revenus Jurisprudence Procédure Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

L'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires / Kleczewski Anne-Grace in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2020])

Permalink

L'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires (seconde partie) / Kleczewski Anne-Grace in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2020])

Permalink

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 11 ([01/01/2019])

Permalink

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2020])

Permalink

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2020])

Permalink

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2020])

Permalink

Thomas Piketty," Les inégalités sont un choix politique " / Poissonnier Gaétane in Sciences Humaines, 321 ([01/01/2020])

Permalink

Afrique: combattre les inégalités par la fiscalité / Kumar Claire in Alternatives Sud, 1 ([01/01/2019])

Permalink

Des entreprises dopées aux niches fiscales / Chavagneux Christian in Alternatives Economiques, 391 ([01/01/2019])

Permalink

Faire payer les riches: ne refusons pas le débat / Chavagneux Christian in Alternatives Economiques, 388 ([01/01/2019])

Permalink

---

1 2 3 4 5 6 (1 - 15 / 323) Par page : 25 50 100 200