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Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code
Directive européenne
Droit fiscal
Droits d'enregistrement
Droits de succession
Fiscalité locale
Impôts sur les revenus
Législation internationale
Législation interne
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.Exemplaires
Cote Support Localisation Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5113-6 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code
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Droit fiscal
Droits d'enregistrement
Droits de succession
Fiscalité locale
Impôts sur les revenus
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Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
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Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code
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Droits d'enregistrement
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Impôts sur les revenus
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Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO1 MAL/A/1 Livre ICHEC Disponible
Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code
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Droit fiscal
Droits d'enregistrement
Droits de succession
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Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...).
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Cote Support Localisation Disponibilité DRO1 MAL/A/2 Livre ICHEC Disponible Dans quelle mesure la constitution d'une société de management par un administrateur permet l'optimisation de sa rémunération ? / Ibraj Qendresa
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Titre : Dans quelle mesure la constitution d'une société de management par un administrateur permet l'optimisation de sa rémunération ? Type de document : Mémoire accès ouvert Auteurs : Ibraj Qendresa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2022 Termes (thésaurus) : Belgique
Chef d'entreprise
Conseil d'Administration
Fiscalité
Impôt des sociétés
Impôts sur les revenus
RémunérationMots-clés (libres) : société de management Promoteur : Bisschop Nicolas Réservation
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Cote Support Localisation Disponibilité M36770 Mémoire ICHEC Disponible Documents numériques
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M36770.pdfAdobe Acrobat PDFJurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 11/12 (Novembre-Décembre 2020)
PermalinkPermalinkL'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires / Kleczewski Anne-Grace in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2020])
PermalinkL'imposition des transactions en particuliers: suites de l'annulation par la Cour constitutionnelle du régime de revenus complémentaires (seconde partie) / Kleczewski Anne-Grace in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2020])
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkThomas Piketty," Les inégalités sont un choix politique " / Poissonnier Gaétane in Sciences Humaines, 321 ([01/01/2020])
PermalinkAfrique: combattre les inégalités par la fiscalité / Kumar Claire in Alternatives Sud, 1 ([01/01/2019])
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