Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Contribution foncière, contribution personnelle patente: la fiscalité directe en Belgique de 1831 à 1919 / Felix Eddy in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Contribution foncière, contribution personnelle patente: la fiscalité directe en Belgique de 1831 à 1919 Type de document : Article de revue Auteurs : Felix Eddy, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.47-53 Termes (thésaurus) : Belgique Fiscalité directe Fiscalité immobilière Fiscalité locale Fiscalité mobilière Impôt sur le capital Législation Pays-Bas Réforme fiscale [article]

Cotisation subsidiaire: droit d'appel nonobstant le délai de 6 mois et point de départ de ce délai / Koning François in Actualités Fiscales , 19 ([01/01/2017])

[article]  inActualités Fiscales > 19 [01/01/2017] Titre : Cotisation subsidiaire: droit d'appel nonobstant le délai de 6 mois et point de départ de ce délai Type de document : Article de revue Auteurs : Koning François, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Actualités fiscales, 2017, n°19, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Belgique Droit public Fiscalité locale Jurisprudence [article]

Les errements de la fiscalité belge des secondes résidences sises en France / Kleynen Guy in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2017] Titre : Les errements de la fiscalité belge des secondes résidences sises en France Type de document : Article de revue Auteurs : Kleynen Guy, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°3, pp.11-20 Termes (thésaurus) : Belgique Fiscalité Fiscalité immobilière Fiscalité locale Impôts sur les revenus Jurisprudence [article]

Réforme bruxelloise : vers une fiscalité régionale plus cohérente et plus efficace ? / Petit Marc in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])

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Taxe sur la location de chambres : le tribunal souffle le chaud et le froid / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1512 ([01/01/2017])

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Taxe sur les secondes résidences à charge du bailleur : parfois discriminatoire / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1474 ([01/01/2016])

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Voltî-face. Une nouvelle monnaie locale en gestation du côté de Rochefort / Hofman Émilien in TRENDS TENDANCES, 35 ([01/01/2016])

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Les communes doivent respecter le principe de territorialité / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1453 ([01/01/2015])

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À Coxyde, la taxe sur les secondes résidences est discriminatoire / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

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Des exonérations peuvent discréditer les taxes locales / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1454 ([01/01/2015])

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Redevances pour marchés : revenus immobiliers plutôt que mobiliers ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1414 ([01/01/2015])

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Les centimes communaux sur la taxe d'inoccupation régionale hors de danger / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1375 ([01/01/2014])

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La déclaration INR/personnes physiques tient compte des réductions régionales / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1396 ([01/01/2014])

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