Le traitement des trusts d'après le modèle de convention OCDE / Avery Jones John F. in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1989] Titre : Le traitement des trusts d'après le modèle de convention OCDE Type de document : Article de revue Auteurs : Avery Jones John F., Auteur ; DEPRET Henri-Robert, Auteur ; Van de Wiele Micheline, Auteur ; Ellis Maarten J., Auteur ; Fontaneau Pierre, Auteur ; Fontaneau Pierre-Marie, Auteur ; Killius Juergen, Auteur ; Lenz Raoul, Auteur ; Magney Thomas W., Auteur ; Orrock Donald C., Auteur ; Roberts Sidney I., Auteur ; Goldberg Sanford H., Auteur ; Uckmar Victor, Auteur ; Maisto Cuglielmo, Auteur ; Ward David, Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°2, pp.17-64 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Trust, cartel [article]

Les Etats-Unis interprètent les accords entre les Etats-Unis et les Pays-Bas par référence aux traités antérieurs avec d'autres nations / Roberts Sidney I. in Revue Fiscalité Européenne, 6 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 6 [01/01/1986] Titre : Les Etats-Unis interprètent les accords entre les Etats-Unis et les Pays-Bas par référence aux traités antérieurs avec d'autres nations Type de document : Article de revue Auteurs : Roberts Sidney I., Auteur ; Glicklich Peter, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°6, pp.51-67 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Etats-unis d'Amérique Pays-Bas [article]

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