Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5113-6 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Mémento fiscal 2025/2 / Rousseaux Jacques

Titre : Mémento fiscal 2025/2 Type de document : Ouvrage Auteurs : Rousseaux Jacques, Auteur ; Bart Van den Bussche, Auteur Editeur : Malines [Belgique] : Wolters Kluwer Année de publication : 2025 Importance : 808 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-3960-2 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Droits de succession Droits et taxes divers Fiscalité Impôt des non-résidents Impôt des personnes morales Impôt des personnes physiques Précomptes Taux d'intérêt Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Taxes assimilées aux impôts sur les revenus Résumé : Le Mémento Fiscal, d’un format pratique et condensé, fait le tour de la législation fiscale actuelle (impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, TVA, impôt des personnes morales, impôt des non-résidents, précomptes, droits de succession et droits d’enregistrement...) en renvoyant systématiquement aux chiffres actualisés. Il contient aussi une sélection de rulings récents. Une liste étendue d’adresses (e-mail) utiles et de numéros de téléphone vous permettra de gagner beaucoup de temps. Les points forts du Mémento Fiscal : un tableau unique et complet un compendium très pratique clairement et facilement maniable une table et un catalogue des matières détaillés aperçu de rulings unique L’édition est mise à jour jusqu’au 31 juillet 2025.

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Manuel des droits d'enregistrement / Culot André

Titre : Manuel des droits d'enregistrement Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 11e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Collection : Cahiers de Fiscalité pratique, ISSN 2030-6571 Importance : 374 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4877-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droits d'enregistrement Droits de succession Résumé : La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette onzième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2023, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le Manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière. À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires. Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière. C’est notamment le cas pour les modifications importantes survenues en Région wallonne. En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations… En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire. Cet ouvrage est mis à jour au 31 juillet 2025.

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Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

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DiDc 2022/01: Provision pour activité future, sous contraintes contractuelles / Ghysels Raymond in Actualité comptable, 8 (Année 39)

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Région flamande: résolution amiable et condition suspensive / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1744 ([29/04/2022])

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Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 9/10 (September - October 2020)

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Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([11/02/2020])

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Législations régionales in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([11/02/2020])

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Circulaires in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

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Doctrine / Tainmont Laurent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2018])

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Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) / Goffaux Bernard in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2018])

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Législations régionales in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

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