Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DRO1 MAL/A/1	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DiDc 2022/01: Provision pour activité future, sous contraintes contractuelles / Ghysels Raymond in Actualité comptable, 8 (Année 39)

[article]  inActualité comptable > 8 (Année 39) . - p. 7-8 Titre : DiDc 2022/01: Provision pour activité future, sous contraintes contractuelles Type de document : Article de revue Auteurs : Ghysels Raymond, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 7-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Décision Droits d'enregistrement Provision comptable [article]

Région flamande: résolution amiable et condition suspensive / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1744 ([29/04/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1744 [29/04/2022] . - p. 7-8 Titre : Région flamande: résolution amiable et condition suspensive Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 7-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Immobilier secteur Région flamande [article]

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 9/10 (September - October 2020)

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 9/10 (September - October 2020) . - p. 270-319 Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 270-319 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Droits de succession Jurisprudence Législation Procédure [article]

Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([11/02/2020])

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Législations régionales in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([11/02/2020])

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Circulaires in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

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Doctrine / Tainmont Laurent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2018])

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Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) / Goffaux Bernard in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2018])

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Législations régionales in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

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La loi portant des dispositions fiscales diverses IV est parue au Moniteur / Mees Karin in ASBL Info, 1 ([01/01/2018])

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Attribution d'un immeuble d'une socièté: règles plus strictes / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1527 ([01/01/2017])

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Attribution d'immeubles aux associés et actionnaires : état de la question en droits d'enregistrement, à l'impôt sur les revenus et en matière de TVA / Ulrici Xavier in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2017])

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Décision anticipée n°2017.036 du 21 février 2017 in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2017])

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