Les mesures d'incitation fiscale sur les investissements en matière de recherche et de développement. L'exemple du Québec peut-il constituer un modèle pour la Suisse ? / Roggen Jean-Blaise in Steuer Revue = Revue Fiscale, 5 ([01/01/2000])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 5 [01/01/2000] Titre : Les mesures d'incitation fiscale sur les investissements en matière de recherche et de développement. L'exemple du Québec peut-il constituer un modèle pour la Suisse ? Type de document : Article de revue Auteurs : Roggen Jean-Blaise, Auteur Année de publication : 2000 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 2000, n°5, pp.322-330 Termes (thésaurus) : Investissement Politique fiscale Québec Recherche et développement Suisse [article]

Les aspects fiscaux des prix de transfert pratiqués au sein des entreprises multinationales / Roggen Jean-Blaise in Steuer Revue = Revue Fiscale, 11 ([01/01/1995])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 11 [01/01/1995] Titre : Les aspects fiscaux des prix de transfert pratiqués au sein des entreprises multinationales Type de document : Article de revue Auteurs : Roggen Jean-Blaise, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 1995, n°11, pp.532-541 Termes (thésaurus) : Entreprise multinationale Fiscalité Prix de cession interne Suisse [article]

Le nouveau Modèle de Convention fiscale de l'OCDE concernant le revenu et la fortune / Roggen Jean-Blaise in Steuer Revue = Revue Fiscale, 11 ([01/01/1994])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 11 [01/01/1994] Titre : Le nouveau Modèle de Convention fiscale de l'OCDE concernant le revenu et la fortune Type de document : Article de revue Auteurs : Roggen Jean-Blaise, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 1994, n°11, pp.517-527 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Impôts sur les revenus Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) [article]

Le nouveau Modèle de Convention fiscale de l'OCDE concernant le revenu et la fortune. (Suite) / Roggen Jean-Blaise in Steuer Revue = Revue Fiscale, 12 ([01/01/1994])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 12 [01/01/1994] Titre : Le nouveau Modèle de Convention fiscale de l'OCDE concernant le revenu et la fortune. (Suite) Type de document : Article de revue Auteurs : Roggen Jean-Blaise, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 1994, n°12, pp.566-574 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Impôts sur les revenus Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) [article]

---

1 (1 - 4 / 4)