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Taxes assimilées aux impôts sur les revenus

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Mémento fiscal 2025/2 / Rousseaux Jacques

Titre : Mémento fiscal 2025/2
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Rousseaux Jacques, Auteur ; Bart Van den Bussche, Auteur
Editeur : Malines [Belgique] : Wolters Kluwer
Année de publication : 2025
Importance : 808 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-3960-2
Langues : Français (fre)
Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement
Droits de succession
Droits et taxes divers
Fiscalité
Impôt des non-résidents
Impôt des personnes morales
Impôt des personnes physiques
Précomptes
Taux d'intérêt
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
Taxes assimilées aux impôts sur les revenus

Résumé : Le Mémento Fiscal, d’un format pratique et condensé, fait le tour de la législation fiscale actuelle (impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, TVA, impôt des personnes morales, impôt des non-résidents, précomptes, droits de succession et droits d’enregistrement...) en renvoyant systématiquement aux chiffres actualisés. Il contient aussi une sélection de rulings récents. Une liste étendue d’adresses (e-mail) utiles et de numéros de téléphone vous permettra de gagner beaucoup de temps.

Les points forts du Mémento Fiscal :

un tableau unique et complet
un compendium très pratique
clairement et facilement maniable
une table et un catalogue des matières détaillés
aperçu de rulings unique
L’édition est mise à jour jusqu’au 31 juillet 2025.

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Cote Support Localisation Disponibilité
DRO1 ROU Livre ICHEC Disponible

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 11 ([01/01/2019])

[article]
inJournal de Droit Fiscal > 11 [01/01/2019]
Titre : Jurisprudence
Type de document : Article de revue
Auteurs : NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre, Auteur
Année de publication : 2020
Note générale : Journal de droit fiscal, 2019, n°11/12, pp. 330-384
Termes (thésaurus) : Droit fiscal
Droits et taxes divers
Impôts sur les revenus
Procédure
Taxes assimilées aux impôts sur les revenus
Valeur ajoutée

[article]

The Implications of the Controlled Foreign Company rules of the Anti-Tax Avoidance Directive in Belgium / HESSELLUND Sophie

Titre : The Implications of the Controlled Foreign Company rules of the Anti-Tax Avoidance Directive in Belgium
Type de document : Mémoire accès fermé
Auteurs : HESSELLUND Sophie,
Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC
Année de publication : 2019
Termes (thésaurus) : Code
Concept
Evasion fiscale
Impact, influence
Politique fiscale
Risque financier
Taxes assimilées aux impôts sur les revenus

Mots-clés (libres) : tax evasion atad belgian law compliance eu law cfc
Promoteur : OVSENIK Janja

Dossier: Belastingen op beleggingsinkomsten / Peeters Bruno in Revue bancaire et financière, 1 ([01/01/2018])

[article]
inRevue bancaire et financière > 1 [01/01/2018]
Titre : Dossier: Belastingen op beleggingsinkomsten
Type de document : Article de revue
Auteurs : Peeters Bruno, Auteur
Année de publication : 2018
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0384-5
Note générale : Revue Bancaire et Financière / Bank-en Financiewezen n°1 2018, p. 65 à 90
Termes (thésaurus) : Belgique
Droit fiscal
Fiscalité directe
Impôts sur les revenus
Investissement
Néerlandais
Taxes assimilées aux impôts sur les revenus

[article]

L’impact des incitants fiscaux au financement participatif sur les micro, petites et moyennes entreprises belges. Le Tax Shelter pour start-ups belges. / ROUMA Thibault

Titre : L’impact des incitants fiscaux au financement participatif sur les micro, petites et moyennes entreprises belges. Le Tax Shelter pour start-ups belges.
Type de document : Mémoire accès fermé
Auteurs : ROUMA Thibault,
Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC
Année de publication : 2018
Termes (thésaurus) : Belgique
Crowdfunding
Entrepreneuriat
Financement participatif
Fiscalité
Impact, influence
Investissement
Petite et moyenne entreprise (PME)
Start-up
Taxes assimilées aux impôts sur les revenus
Traitement de l'information

Mots-clés (libres) : crowdfunding tax shelter financement participatif entreprenariat pme financement alternatif incitants fiscaux.
Promoteur : CHOQUET Isabelle

Les contours de la réforme de l'I. Soc. et autres mesures fiscales / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1529 ([01/01/2017])

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Droit de vente majoré de 15% : prolongé et remanié / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1507 ([01/01/2017])

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Extension du champ d'application de la taxe boursière aux transactions à l'étranger- Clarifications apportées par la FAQ / Kinet Jean-François in Actualités Fiscales , 25 ([01/01/2017])

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Jeux de hasard rn ligne : les gains obligatoirement versés ne sont pas imposés / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1509 ([01/01/2017])

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Mémento fiscal 2017 / Rousseaux Jacques

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Mémento fiscal 2017 édition 2 / Rousseaux Jacques

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La taxe Caiman: la transparence des constructions juridiques / Scarna Sabrina in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

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Habitation propre : qui est compétent après la réforme de l'État ? / Maes Luc in Le Fiscologue, 1390 ([01/01/2014])

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Les partis sont peu favorables à un impôt sur le patrimoine / Steenackers Johan in TRENDS TENDANCES, 21 ([01/01/2014])

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La taxation du patrimoine privé / BLOCKERYE Thierry

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