Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DRO1 MAL/A/1	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Cassation sur la donation d'une assurance placement dans l'ancien régime / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1749 ([10/06/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1749 [10/06/2022] . - p. 9-12 Titre : Cassation sur la donation d'une assurance placement dans l'ancien régime Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 9-12 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Assurance Don, donation Droits de succession Fiscalité Législation Placement [article]

Les crypto-monnaies : comment les aborder d’un point de vue fiscal ? / Minne Annabelle

Titre : Les crypto-monnaies : comment les aborder d’un point de vue fiscal ? Type de document : Mémoire accès restreint Auteurs : Minne Annabelle, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2022 Termes (thésaurus) : Belgique Comptabilité Cryptomonnaie Droits de succession Fiscalité Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Promoteur : Galéa Geoffroy

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Donations rapides après héritage en Région flamande: précisions / Ayfer Aydogan in Le Fiscologue, 1743 ([22/04/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1743 [22/04/2022] . - p. 6-8 Titre : Donations rapides après héritage en Région flamande: précisions Type de document : Article de revue Auteurs : Ayfer Aydogan, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 6-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Don, donation Droits de succession Fiscalité Région flamande [article]

S'engager pour hériter / Dupret Xavier in Revue Nouvelle (La), 3 / 2022 (77e année)

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Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 9/10 (September - October 2020)

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Nouveau Code civil: les livres sur 'la preuve' et 'les biens' déjà publiés / van Tilborg Katrien in Bilan, 836 ([01/01/2020])

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Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([11/02/2020])

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Législations régionales in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([11/02/2020])

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Circulaires in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

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Décisions administratives in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2018])

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Doctrine / Tainmont Laurent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2018])

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Jurisprudence fiscale (cours et tribunaux) / Goffaux Bernard in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2018])

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Législations régionales in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2018])

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