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Fiscalité immobilière |
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[article]
Titre : Taxer vraiment l'héritage Type de document : Article de revue Auteurs : Chavagneux Christian, Auteur Editeur : Paris [France] : Alternatives économiques Année de publication : 2018 ISBN/ISSN/EAN : 2-35240-227-5 Note générale : Alternatives Economiques, Novembre 2018, n°384, pp. 20-21 Termes (thésaurus) : Économie
Fiscalité
Fiscalité immobilière
France
Impôt des personnes physiques
Impôt sur la fortune
Réforme fiscale
in Alternatives Economiques > 384 [01/01/2018][article]ATN en raison de travaux effectués dans le cadre d'un usufruit / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1522 ([01/01/2017])
[article]
Titre : ATN en raison de travaux effectués dans le cadre d'un usufruit Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1522, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Avantages de toute nature
Belgique
Fiscalité immobilière
Impôt des personnes physiques
Jurisprudence
in Le Fiscologue > 1522 [01/01/2017][article]Attribution d'immeubles aux associés et actionnaires : état de la question en droits d'enregistrement, à l'impôt sur les revenus et en matière de TVA / Ulrici Xavier in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Attribution d'immeubles aux associés et actionnaires : état de la question en droits d'enregistrement, à l'impôt sur les revenus et en matière de TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Ulrici Xavier, Auteur ; Jabakh Loubna, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°4, pp.171-193 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement
Fiscalité immobilière
Immobilier
Impôts sur les revenus
Région de Bruxelles-Capitale
Région flamande
Région wallonne
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 4 [01/01/2017][article]Contribution foncière, contribution personnelle patente: la fiscalité directe en Belgique de 1831 à 1919 / Felix Eddy in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Contribution foncière, contribution personnelle patente: la fiscalité directe en Belgique de 1831 à 1919 Type de document : Article de revue Auteurs : Felix Eddy, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.47-53 Termes (thésaurus) : Belgique
Fiscalité directe
Fiscalité immobilière
Fiscalité locale
Fiscalité mobilière
Impôt sur le capital
Législation
Pays-Bas
Réforme fiscale
in Revue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017][article]Décrets du 21décembre 2016 - Quand la Wallonie maintient des réformes fiscales dogmatiques, incohérentes et inefficaces / Petit Marc in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 5 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Décrets du 21décembre 2016 - Quand la Wallonie maintient des réformes fiscales dogmatiques, incohérentes et inefficaces Type de document : Article de revue Auteurs : Petit Marc, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°5, pp.214-223 Termes (thésaurus) : Belgique
Fiscalité
Fiscalité immobilière
Réforme fiscale
Région wallonne
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 5 [01/01/2017][article]Les errements de la fiscalité belge des secondes résidences sises en France / Kleynen Guy in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2017])
PermalinkExploitation de biens du domaine public : revenu mobilier ou immobilier ? / Vanthienen Samuel in Le Fiscologue, 1521 ([01/01/2017])
PermalinkFrénésie législative en matière d'impôts directs durant l'année 2016 / Mariscal Bernard in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkOctroi de la réduction du Pr.I. aux ménages hébergeant des enfants placés en famille d'accueil / Mariscal Bernard in Actualités Fiscales , 27 ([01/01/2017])
PermalinkRéduction du Pr.I. : discrimination en cas de coparenté en Région bruxelloise / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1515 ([01/01/2017])
PermalinkDes résidences secondaires lourdement taxées. Une taxe communale controversée / Steenackers Johan in TRENDS TENDANCES, 6 ([01/01/2017])
PermalinkEn septembre 2017, le fisc saura tout de vous. Vos avoirs à l'étranger menacés d'un contrôle fiscal / Buron Sébastien in TRENDS TENDANCES, 9 ([01/01/2017])
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