Mémento fiscal 2017 / Rousseaux Jacques

Titre : Mémento fiscal 2017 Type de document : Ouvrage Auteurs : Rousseaux Jacques, Auteur ; Moeskops Christiaan, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2017 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-46-59734-7 Termes (thésaurus) : Amortissement Avantages de toute nature Déduction fiscale Droits d'enregistrement Droits de succession Droits et taxes divers Écotaxes Fiscalité Fiscalité directe Fiscalité immobilière Fiscalité indirecte Fiscalité mobilière Impôt des non-résidents Impôt des personnes morales Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Impôt étranger, QFIE Plus-value, moins-value Politique fiscale Précomptes Réduction d'impôt Région de Bruxelles-Capitale Région flamande Région wallonne Revenus définitivement taxés Stock options Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Taxes assimilées aux impôts sur les revenus

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Mémento fiscal 2017 édition 2 / Rousseaux Jacques

Titre : Mémento fiscal 2017 édition 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : Rousseaux Jacques, Auteur ; Moeskops Christiaan, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2017 Importance : 724 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-9576-3 Termes (thésaurus) : Amortissement Avantages de toute nature Déduction fiscale Droits d'enregistrement Droits de succession Droits et taxes divers Écotaxes Fiscalité Fiscalité directe Fiscalité immobilière Fiscalité indirecte Fiscalité mobilière Impôt des non-résidents Impôt des personnes morales Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Impôt étranger, QFIE Plus-value, moins-value Politique fiscale Précomptes Réduction d'impôt Région de Bruxelles-Capitale Région flamande Région wallonne Revenus définitivement taxés Stock options Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Taxes assimilées aux impôts sur les revenus

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Arrêt 'Tate & Lyle' : transposition dans la loi / Huyghe Alain in Fiscologue International, 385 ([01/01/2016])

[article]  inFiscologue International > 385 [01/01/2016] Titre : Arrêt 'Tate & Lyle' : transposition dans la loi Type de document : Article de revue Auteurs : Huyghe Alain, Auteur ; Doornaert Matthias, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°385, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne Dividende Droit fiscal Jurisprudence Précomptes Revenus définitivement taxés [article]

'Fonds d'investissement immobiliers spécialisés' : régime fiscal de faveur / De Munter Marc in Le Fiscologue, 1499 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1499 [01/01/2016] Titre : 'Fonds d'investissement immobiliers spécialisés' : régime fiscal de faveur Type de document : Article de revue Auteurs : De Munter Marc, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1499, pp.4-9 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Dividende Fonds d'investissement Immobilier Impôt des sociétés Impôt sur les plus-values Investissement institutionnel Politique fiscale Revenus définitivement taxés Sicafi [article]

Nouveau taux de PrM sur dividendes et RDT : mise en conformité avec le droit européen / Dewael Yves in Actualités Fiscales , 3 ([01/01/2016])

[article]  inActualités Fiscales > 3 [01/01/2016] Titre : Nouveau taux de PrM sur dividendes et RDT : mise en conformité avec le droit européen Type de document : Article de revue Auteurs : Dewael Yves, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°3, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Dividende Droit européen Fiscalité mobilière Précomptes Revenus définitivement taxés [article]

Nouvelles dispositions anti-abus pour la déduction RDT et l'exonération du Pr.M. / Gommers Sam in Fiscologue International, 394 ([01/01/2016])

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Report des R.D.T. après fusion / Dewael Yves in Actualités Fiscales , 14 ([01/01/2016])

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Excédents RDT et fusion : vers une nouvelle condamnation de la Belgique ? / de Brauwere Valérie-Anne in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2015])

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RDT et paiements à des paradis fiscaux : nouvelles listes de pays / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1454 ([01/01/2015])

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Régime RDT contre renonciation à l'exonération conventionnelle ? / Gernay Thomas in Le Fiscologue, 1448 ([01/01/2015])

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La 'taxe bancaire' frappe les pertes, les RDT et les intérêts notionnels / Colot Geneviève in Le Fiscologue, 1439 ([01/01/2015])

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Déduction prioritaire des RDT vis-à-vis des excédents de DCR. La Belgique viole les principes de l'arrêt Cobelfret / Dassesse Marc in Actualités Fiscales , 41 ([01/01/2014])

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Guide de la déclaration à l'impôt des sociétés 2014 / Institut professionnel des comptables et fiscalistes agréés

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RDT - Dividende provenant d'activité offshore : quand faut-il apprécier les conditions ? / Smeets Arne in Fiscologue International, 367 ([01/01/2014])

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Liste des pays RDT : le mystère du communiqué de presse égaré / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1332 ([01/01/2013])

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