Droit de timbre de négociation sur les produits structurés : une dose d'approximation inéluctable / Rousset Michel in Steuer Revue = Revue Fiscale, 11 ([01/01/2007])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 11 [01/01/2007] Titre : Droit de timbre de négociation sur les produits structurés : une dose d'approximation inéluctable Type de document : Article de revue Auteurs : Rousset Michel, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 2007, n°11, pp.803-806 Termes (thésaurus) : Actif financier Gestion de patrimoine Impôt sur le capital [article]

Fiscalité de l'épargne européenne : limites et difficultés pratiques de l'exercice / Rousset Michel in Steuer Revue = Revue Fiscale, 9 ([01/01/2006])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 9 [01/01/2006] Titre : Fiscalité de l'épargne européenne : limites et difficultés pratiques de l'exercice Type de document : Article de revue Auteurs : Rousset Michel, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 2006, n°9, pp.625-629 Termes (thésaurus) : Épargne Fiscalité Union européenne (UE) [article]

Simplification radicale de la TVA : une fausse bonne idée ? L'exemple du secteur bancaire / Rousset Michel in Steuer Revue = Revue Fiscale, 4 ([01/01/2006])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 4 [01/01/2006] Titre : Simplification radicale de la TVA : une fausse bonne idée ? L'exemple du secteur bancaire Type de document : Article de revue Auteurs : Rousset Michel, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 2006, n°4, pp.316-319 Termes (thésaurus) : Banque secteur Suisse Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Deuxième réforme de la fiscalité de l'entreprise et l'imposition partielle des gains en capital : un coût d'inachevé / Rousset Michel in Steuer Revue = Revue Fiscale, 5 ([01/01/2005])

[article]  inSteuer Revue = Revue Fiscale > 5 [01/01/2005] Titre : Deuxième réforme de la fiscalité de l'entreprise et l'imposition partielle des gains en capital : un coût d'inachevé Type de document : Article de revue Auteurs : Rousset Michel, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Steuer revue - Revue fiscale, 2005, n°5, pp.456-460 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Impôt sur le capital Réforme fiscale Suisse [article]

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