Comité d'abus de droit fiscal : rapport année 2011 et premiers avis 2012 / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 455 ([01/01/2012])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 455 [01/01/2012] Titre : Comité d'abus de droit fiscal : rapport année 2011 et premiers avis 2012 Type de document : Article de revue Auteurs : Royal Henry, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2012, n°455, pp.31-35 Termes (thésaurus) : Contestation Droit fiscal [article]

Démembrement de propriété : répartition des pouvoirs et des droits entre usufruitier et nu-propriétaire selon la nature des biens / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 440 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 440 [01/01/2011] Titre : Démembrement de propriété : répartition des pouvoirs et des droits entre usufruitier et nu-propriétaire selon la nature des biens Type de document : Article de revue Auteurs : Royal Henry, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2011, n°440, pp.36-40 Termes (thésaurus) : Droit de propriété Usufruit, nue-propriété [article]

La gestion de patrimoine des personnes protégées : enfants mineurs, majeurs incapables (I) / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 448 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 448 [01/01/2011] Titre : La gestion de patrimoine des personnes protégées : enfants mineurs, majeurs incapables (I) Type de document : Article de revue Auteurs : Royal Henry, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2011, n°448, pp.50-55 Termes (thésaurus) : Enfant Expertise comptable Gestion de patrimoine Handicap [article]

La gestion de patrimoine des personnes protégées : enfants mineurs, majeurs incapables (II) / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 449 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 449 [01/01/2011] Titre : La gestion de patrimoine des personnes protégées : enfants mineurs, majeurs incapables (II) Type de document : Article de revue Auteurs : Royal Henry, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2011, n°449, pp.42-46 Termes (thésaurus) : Enfant Gestion de patrimoine Santé [article]

La réforme de la fiscalité du patrimoine (I) / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 446 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 446 [01/01/2011] Titre : La réforme de la fiscalité du patrimoine (I) Type de document : Article de revue Auteurs : Royal Henry, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2011, n°446, pp.41-45 Termes (thésaurus) : Don, donation Droits de mutation Droits de succession Gestion de patrimoine Réforme fiscale [article]

La réforme de la fiscalité du patrimoine (II) / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 447 ([01/01/2011])

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Le démembrement des titres sociaux / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 434 ([01/01/2010])

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Sociétés civiles : attention à la rédaction des statuts / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 429 ([01/01/2010])

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Transmission d'entreprise. Les dangers du LBO familial "pacte Dutreil" / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 437 ([01/01/2010])

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Démembrement de titres sociaux et dividende / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 422 ([01/01/2009])

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Société civile : tirer parti des opportunités fiscales / Royal Henry in Revue Française de Comptabilité, 426 ([01/01/2009])

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