Le nouveau code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales / Bertin Olivier in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2019])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 3 [01/01/2019] Titre : Le nouveau code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales Type de document : Article de revue Auteurs : Bertin Olivier, Auteur Année de publication : 2019 Note générale : Journal de droit fiscal, 2019, n°3/4, pp. 66-95 Termes (thésaurus) : Code Créance Dette Droit fiscal Étude [article]

Rachat d'actions dans le chef de la société cédante: état des lieux suite à la révision de la position administrative / Bertin Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2017] Titre : Rachat d'actions dans le chef de la société cédante: état des lieux suite à la révision de la position administrative Type de document : Article de revue Auteurs : Bertin Olivier, Auteur ; Colson Julien, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°5, pp. 4-9 Termes (thésaurus) : Achat Action Administration fiscale Belgique Comptabilité Impôt des sociétés Impôts sur les revenus Justice Précomptes [article]

La nouvelle version de l'Exit Tax en France : un come-back "euro-compatible" ? / Picat Marc in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2012])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2012] Titre : La nouvelle version de l'Exit Tax en France : un come-back "euro-compatible" ? Type de document : Article de revue Auteurs : Picat Marc, Auteur ; Soccio Stessie, Auteur ; Bertin Olivier, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2012, n°1, pp.11-18 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Droit européen Evasion fiscale France Liberté Politique fiscale [article]

Actualités en matière d'impôt sur les revenus : procédure / Bertin Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 7 [01/01/2009] Titre : Actualités en matière d'impôt sur les revenus : procédure Type de document : Article de revue Auteurs : Bertin Olivier, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°7, pp.181-193 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Délai Enquête Impôts sur les revenus Recherche de l'information [article]

Les conventions préventives de double imposition : leur interprétation en Belgique / Bertin Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2002] Titre : Les conventions préventives de double imposition : leur interprétation en Belgique Type de document : Article de revue Auteurs : Bertin Olivier, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°1, pp.1-16 Termes (thésaurus) : Accord international Convention fiscale Double imposition [article]

Recours en matière de douane et accises : la révolution serait-elle en marche ? / Gilson Eddy in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2002])

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Les lois rétroactives en matière d'impôt sur les revenus / Bertin Olivier in Journal de Droit Fiscal, 4 ([01/01/2001])

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Annotations fiscales autour de l'avis n°174/1 de la Commission des normes comptables / Bertin Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1998])

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Le régime fiscal des plus-values à l'impôt des personnes physiques : développements récents / Bertin Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1998])

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La modération des revenus des mandataires de sociétés / Bertin Olivier in Revue Pratique des Sociétés, 4 ([01/01/1995])

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La "step transaction doctrine" et l'article 344, § 1er du C.I.R. 1992 / Bertin Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/1994])

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