Doctrine / Tainmont Laurent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2018])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 9 [01/01/2018] Titre : Doctrine Type de document : Article de revue Auteurs : Tainmont Laurent, Auteur ; Rousseau Lorette, Auteur ; Sepulchre Vincent, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2018, n°9/10, pp. 459-604 Termes (thésaurus) : Don, donation Droit fiscal Droit international privé Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité directe Partenariat Patrimoine [article]

L'abus fiscal : une maison bâtie sur le sable / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : L'abus fiscal : une maison bâtie sur le sable Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.2-5 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Fraude Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Les cadeaux du Père T.V.A. / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2015] Titre : Les cadeaux du Père T.V.A. Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2015, n°1, pp.2-6 Termes (thésaurus) : Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La saga du seuil de la franchise de la TVA : suite et fin ? / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2014] Titre : La saga du seuil de la franchise de la TVA : suite et fin ? Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2014, n°4, pp.2-4 Termes (thésaurus) : Petite et moyenne entreprise (PME) Réduction d'impôt Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Les taxes industrielles compensatoires et l'article 464, 1°, du Code des impôts sur les revenus 1992. Analyse d'une jurisprudence contrastée... et d'une initiative législative à double tranchant / Sepulchre Vincent in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2014])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 3 [01/01/2014] Titre : Les taxes industrielles compensatoires et l'article 464, 1°, du Code des impôts sur les revenus 1992. Analyse d'une jurisprudence contrastée... et d'une initiative législative à double tranchant Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Droits et taxes divers Impôts communaux et provinciaux Industrie Jurisprudence [article]

T.V.A., Opérations complexes et refacturation - l'état de la question en 2013 / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2014])

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Les marchands de biens immobiliers, les droits d'enregistrement et la TVA / Sepulchre Vincent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 5 ([01/01/2013])

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La jursiprudence récente de Cour européenne des Droits de l'Homme en matière fiscale / Sepulchre Vincent in Actualités Fiscales , 36 ([01/01/2012])

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La Cour de Justice de l'Union européenne et la TVA - Revue de la jurisprudence 2009-2010 / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2011])

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Les actualités immobilières 2010 en fiscalité indirecte / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2010])

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La fiscalité indirecte applicable aux bâtiments et aux terrains : l'état de la question au 1er janvier 2011 / Sepulchre Vincent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 10 ([01/01/2010])

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La procédure fiscale wallonne au 1er janvier 2010 : vers un premier Code de procédure fiscale en Belgique / Sepulchre Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2010])

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Taxes locales sur les spectacles. Commentaire des arrêts du Conseil d'Etat n°199.454 et n°199.455 du 12 janvier 2010 / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2010])

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La fiscalité et l'acquisition d'oeuvres d'art par les institutions culturelles / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2009])

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Les pratiques abusives en TVA / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2008])

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