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Auteur Smet Patrick |
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Options sur actions : que reste-t-il du cadeau de Saint-Nicolas ? / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Options sur actions : que reste-t-il du cadeau de Saint-Nicolas ? Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise
Fiscalité
Management
Société commerciale
Stock options
in Le Fiscologue > 1519 [01/01/2017][article]La directive UE contre l'évasion fiscale limite la déduction des intérêts / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1463 ([01/01/2016])
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Titre : La directive UE contre l'évasion fiscale limite la déduction des intérêts Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur ; De Wolf Davey, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1463, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale
Directive européenne
Evasion fiscale
Impôt des sociétés
in Le Fiscologue > 1463 [01/01/2016][article]Directive UE contre l'évasion fiscale : à partir de 2019 / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1482 ([01/01/2016])
[article]
Titre : Directive UE contre l'évasion fiscale : à partir de 2019 Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur ; De Wolf Davey, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1482, pp.2-5 Termes (thésaurus) : Directive européenne
Evasion fiscale
in Le Fiscologue > 1482 [01/01/2016][article]'Paradis fiscaux' : déclaration étendue aux paiements effectués en 2015 ? / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1483 ([01/01/2016])
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Titre : 'Paradis fiscaux' : déclaration étendue aux paiements effectués en 2015 ? Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur ; Husain Sara, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1483, pp.3-4 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés
Mouvement des capitaux
Paradis fiscal
in Le Fiscologue > 1483 [01/01/2016][article]Taxe Caïman : parfois 'before cash' et même 'regardless of cash' / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1429 ([01/01/2015])
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Titre : Taxe Caïman : parfois 'before cash' et même 'regardless of cash' Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Evasion fiscale
Gestion de patrimoine
Impôt des personnes physiques
in Le Fiscologue > 1429 [01/01/2015][article]Pr.M. réduit sur dividendes : le 1er juillet 2013 est la date charnière / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1342 ([01/01/2013])
PermalinkRevenus mobiliers - Titres structurés : circulaire contra legem / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1329 ([01/01/2013])
PermalinkDéclaration obligatoire : oubli des revenus mobiliers exonérés / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1280 ([01/01/2012])
PermalinkDéduction d'intérêts : la nouvelle règle "thin cap" / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1300 ([01/01/2012])
PermalinkExcédents de RDT : également pour les plus-values de fusion / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1315 ([01/01/2012])
PermalinkTaxation des plus-values à court terme sur actions ou parts / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1282 ([01/01/2012])
PermalinkConversion de titres au porteur : taxe contraire au droit européen ? / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1277 ([01/01/2011])
PermalinkMotifs économiques valables : nouvelles précisions de la CJUE / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1274 ([01/01/2011])
PermalinkContinuité comptable et apport de branche d'activité : avis de la CNC / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1195 ([01/01/2010])
PermalinkPaiements à des paradis fiscaux : interprétation très large / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1231 ([01/01/2010])
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