Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? / Springael Brent in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Rémunération Service à la personne secteur Services divers secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Déduction pour innovation : approbation en urgence / Springael Brent in Le Fiscologue, 1508 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1508 [01/01/2017] Titre : Déduction pour innovation : approbation en urgence Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1508, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Innovation Propriété intellectuelle [article]

BEPS action 5 : 'régime de PI 2.0' avec une nouvelle approche du 'lien' / Springael Brent in Fiscologue International, 389 ([01/01/2016])

[article]  inFiscologue International > 389 [01/01/2016] Titre : BEPS action 5 : 'régime de PI 2.0' avec une nouvelle approche du 'lien' Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur ; Hechtermans Pierre, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°389, pp.1-6 Termes (thésaurus) : Concurrence Établissement et recouvrement de l'impôt Fiscalité Propriété intellectuelle Recherche et développement Relations économiques internationales [article]

Le Luxembourg se conforme aux normes de l'UE et de l'OCDE / Springael Brent in Fiscologue International, 388 ([01/01/2016])

[article]  inFiscologue International > 388 [01/01/2016] Titre : Le Luxembourg se conforme aux normes de l'UE et de l'OCDE Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°388, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne Directive européenne Droit fiscal Jurisprudence Luxembourg Réforme fiscale [article]

La fiscalité des revenus de brevets en Belgique en 2015 : état des lieux et perspectives / Springael Brent in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2015] Titre : La fiscalité des revenus de brevets en Belgique en 2015 : état des lieux et perspectives Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur ; Lemaire Sylvain, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2015, n°4, pp.17-25 Termes (thésaurus) : Brevet Déduction fiscale Fiscalité [article]

Luxembourg : nouvelle législation fiscale sous le signe de la transparence / Springael Brent in Fiscologue International, 371 ([01/01/2014])

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Un centre de recherche n'est plus requis pour les petites sociétés / Springael Brent in Le Fiscologue, 1339 ([01/01/2013])

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Décisions anticipées et projet d'avis en matière de prix de transfert / Springael Brent in Le Fiscologue, 1323 ([01/01/2013])

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La 'fairness tax' luxembourgeoise est étendue à toutes les sociétés / Springael Brent in Fiscologue International, 355 ([01/01/2013])

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Quand le SDA remédie aux carences de la loi et des FAQ ... / Springael Brent in Le Fiscologue, 1321 ([01/01/2012])

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Europe - La course à la déduction pour revenus de brevets / Springael Brent in Fiscologue International, 334 ([01/01/2011])

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Indemnité pour dommage moral à un auteur : à exonérer ? / Springael Brent in Le Fiscologue, 1218 ([01/01/2010])

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Réforme fiscale au Luxembourg : qui gagne, qui perd ? / Springael Brent in Fiscologue International, 322 ([01/01/2010])

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Revenus de brevets : le SDA vient en aide aux PME / Springael Brent in Le Fiscologue, 1198 ([01/01/2010])

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Revenus de droits d'auteur : un ruling très attendu / Springael Brent in Le Fiscologue, 1194 ([01/01/2010])

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