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Auteur Sturtevant P.J. |
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L'impôt minimum : la Belgique devrait-elle suivre l'exemple américain ? / Sturtevant P.J. in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/1992])
[article]
Titre : L'impôt minimum : la Belgique devrait-elle suivre l'exemple américain ? Type de document : Article de revue Auteurs : Sturtevant P.J., Auteur Année de publication : 1992 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1992, n°12, pp.325-330 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés
Taux
in Revue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/1992][article]Les rachats d'actions en droit fiscal belge et en droit fiscal américain / Sturtevant P.J. in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/1992])
[article]
Titre : Les rachats d'actions en droit fiscal belge et en droit fiscal américain Type de document : Article de revue Auteurs : Sturtevant P.J., Auteur Année de publication : 1992 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1992, n°6/7, pp.189-194 Termes (thésaurus) : Achat
Action
Belgique
Droit comparé
Droit fiscal
Etats-unis d'Amérique
in Revue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/1992][article]
