Sécuriser l'entreprise face au contrôle fiscal / Ségier Séverine in Revue Belge de la Comptabilité, 3 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 3 [01/01/2016] Titre : Sécuriser l'entreprise face au contrôle fiscal Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2016, n°3, pp.26-30 Termes (thésaurus) : Belgique Contrôle fiscal Droit fiscal Entreprise Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Optimisation de la gestion et de la transmission du patrimoine : reparlons de la société civile / Ségier Séverine in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2015] Titre : Optimisation de la gestion et de la transmission du patrimoine : reparlons de la société civile Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2015 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2015, n°2, p.32 Termes (thésaurus) : Fiscalité Gestion de patrimoine Société civile [article]

Quelques réflexions sur les sommes perçues par un professionnel dans le cadre de l'exercice d'une activité illicite : s'agit-il toujours de revenus taxables ? / Ségier Séverine in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2014] Titre : Quelques réflexions sur les sommes perçues par un professionnel dans le cadre de l'exercice d'une activité illicite : s'agit-il toujours de revenus taxables ? Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2014, n°3, pp.5-17 Termes (thésaurus) : Droit civil Droit fiscal Économie criminelle Établissement et recouvrement de l'impôt Rémunération Revenu [article]

Quelques réflexions sur les sommes perçues par un professionnel dans le cadre de l'exercice d'une activité illicite : s'agit-il toujours de revenus taxables ? / Ségier Séverine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2014])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 10 [01/01/2014] Titre : Quelques réflexions sur les sommes perçues par un professionnel dans le cadre de l'exercice d'une activité illicite : s'agit-il toujours de revenus taxables ? Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Criminalité Droit fiscal Droit pénal Établissement et recouvrement de l'impôt Fraude Rémunération [article]

Solidarité passive des héritiers : enfin une loi positive en matière de contrats d'assurance-vie / Ségier Séverine in Actualités Fiscales , 9 ([01/01/2014])

[article]  inActualités Fiscales > 9 [01/01/2014] Titre : Solidarité passive des héritiers : enfin une loi positive en matière de contrats d'assurance-vie Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Droits de succession [article]

La nouvelle "protection" des héritiers réservataires en cas d'assurance-vie : attention danger ! / Ségier Séverine in Actualités Fiscales , 17 ([01/01/2013])

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Le saut de génération : une réforme civile en matière de dévolution successorale / Ségier Séverine in Actualités Fiscales , 8 ([01/01/2013])

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SICAV obligataires sans passeport européen : suppression de l'exonération fiscale / Hautfenne Pascale in Actualités Fiscales , 30 ([01/01/2013])

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Droits d'enregistrement - Succession. Abus fiscal : commentaire autour des deux premières circulaires ministérielles et essai d'approche méthodologique / Ségier Séverine in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2012])

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Les délais en matière d'impôt sur les revenus : déclaration, taxation et investigations / Ségier Séverine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2009])

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Le droit fiscal se fonde sur des réalités une fiction ? / Ségier Séverine in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2009])

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Optimisation fiscale et sociale des rémunérations de dirigeants / Ségier Séverine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2009])

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Preuve, courrier électronique et fiscalité : bref état des lieux en mars 2009 / Ségier Séverine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2009])

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La fiscalité des revenus mobiliers sous la loupe. Le régime des dividendes, des intérêts et autres instruments financiers, dans le chef des personnes physiques / Ségier Séverine in Revue Belge de la Comptabilité, 1 ([01/01/2008])

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Plus-values, spéculation et Fisc / Ségier Séverine in Le Fiscologue, 14 ([01/01/2008])

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