PMA: panique dans la filiation / Mouzon Céline in Alternatives Economiques, 394 ([01/01/2019])

[article]  inAlternatives Economiques > 394 [01/01/2019] Titre : PMA: panique dans la filiation Type de document : Article de revue Auteurs : Mouzon Céline, Auteur Editeur : Paris [France] : Alternatives économiques Année de publication : 2019 ISBN/ISSN/EAN : 2-35240-246-6 Note générale : Alternatives Economiques, Octobre 2019, n°394, pp. 36-39 Termes (thésaurus) : Famille Femme Législation Nuptialité Projet [article]

Clause de la maison mortuaire : la Cour de cassation est-elle parvenue à clore le débat ? / Maufort Pauline in Actualités Fiscales , 26 ([01/01/2016])

[article]  inActualités Fiscales > 26 [01/01/2016] Titre : Clause de la maison mortuaire : la Cour de cassation est-elle parvenue à clore le débat ? Type de document : Article de revue Auteurs : Maufort Pauline, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°26, pp.7-8 Termes (thésaurus) : Contrat Droits de succession Nuptialité Patrimoine [article]

La transmission du patrimoine immobilier au conjoint survivant : le contrat de mariage comme outil de planification successorale / Laruelle Julie in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2016])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 7 [01/01/2016] Titre : La transmission du patrimoine immobilier au conjoint survivant : le contrat de mariage comme outil de planification successorale Type de document : Article de revue Auteurs : Laruelle Julie, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2016, n°7, pp.284-302 Termes (thésaurus) : Contrat Droits de succession Immobilier Nuptialité Patrimoine [article]

Assurance-vie et conjoints en communauté : le SDA persiste et signe / Van Eesbeeck Paul in Le Fiscologue, 1414 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1414 [01/01/2015] Titre : Assurance-vie et conjoints en communauté : le SDA persiste et signe Type de document : Article de revue Auteurs : Van Eesbeeck Paul, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Droits de succession Famille Nuptialité [article]

Clause de la "(maison) mortuaire" : pour mettre un terme à la rage taxatoire du fisc, une réforme législative s'impose ! / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2015])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 3 [01/01/2015] Titre : Clause de la "(maison) mortuaire" : pour mettre un terme à la rage taxatoire du fisc, une réforme législative s'impose ! Type de document : Article de revue Auteurs : de Foy Gilles, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2015, n°3, pp.98-106 Termes (thésaurus) : Changement Contrat Famille Impôts sur les revenus Nuptialité Patrimoine Planification [article]

e-rencontres : Les applis font la nique aux "vieux" sites / Julian Sébastien in L'Expansion, 802 ([01/01/2015])

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Mariage ou cohabitation légale ? Les avantages pratiques et fiscaux / Adriaens Johan in TRENDS TENDANCES, 42 ([01/01/2015])

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Région flamande : fin de partie pour la clause de la maison mortuaire / Geelhand de Merxem Nicolas in Le Fiscologue, 1430 ([01/01/2015])

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Nouveaux grands-parents : Génération transmission / Heurtebise Catherine in Marketing, 173 ([01/01/2014])

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Nouvelles assimilations à une donation en ligne directe, entre époux et entre cohabitants - Vers une réforme du tarif des droits de donation flamands ? / Petit Marc in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2014])

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Les assurances -groupe et le cohabitant légal bénéficiaire en cas de décès : pas d'exonération de droits de succession / Beernaert Jean-Emmanuel in Actualités Fiscales , 2 ([01/01/2013])

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Contrats de mariage : Choisissez le régime adéquat / Steenackers Johan in TRENDS TENDANCES, 38 ([01/01/2013])

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Divorce et pension : Votre pension... et votre ex / Steenackers Johan in TRENDS TENDANCES, 48 ([01/01/2013])

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Dossier. Mexique, une société sous tensions / Devineau Julie in Problème d'Amérique Latine, 87 ([01/01/2013])

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Le droit matrimonial comme motif non fiscal valable / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1338 ([01/01/2013])

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