Groupement autonome de personnes exonéré de TVA. Composition des membres : atténuation de la règle / Thirion Baudouin in Actualités Fiscales , 19 ([01/01/2014])

[article]  inActualités Fiscales > 19 [01/01/2014] Titre : Groupement autonome de personnes exonéré de TVA. Composition des membres : atténuation de la règle Type de document : Article de revue Auteurs : Thirion Baudouin, Auteur ; Bremen Bruno, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2014, n°19, pp.1-6 Termes (thésaurus) : Association Collaboration inter-entreprises Frais Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

TVA - Travaux immobiliers pour compte propre : piqûre de rappel de l'Administration / Thirion Baudouin in Actualités Fiscales , 34 ([01/01/2014])

[article]  inActualités Fiscales > 34 [01/01/2014] Titre : TVA - Travaux immobiliers pour compte propre : piqûre de rappel de l'Administration Type de document : Article de revue Auteurs : Thirion Baudouin, Auteur ; Goblet François, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Immobilier Location Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

L'exploitation par un particulier de son installation photovoltaïque entraîne-t-elle son assujettissement à la TVA ? / Bremen Bruno in Actualités Fiscales , 35 ([01/01/2013])

[article]  inActualités Fiscales > 35 [01/01/2013] Titre : L'exploitation par un particulier de son installation photovoltaïque entraîne-t-elle son assujettissement à la TVA ? Type de document : Article de revue Auteurs : Bremen Bruno, Auteur ; Thirion Baudouin, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2013, n°35, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Electricité Energie éolienne Energie renouvelable Jurisprudence Ménage Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

Limitation de l'exonération de TVA des prestations d'enseignement, de formation et de recyclage professionnel : exposé d'un nouveau texte en gestation / Thirion Baudouin in Actualités Fiscales , 24 ([01/01/2013])

[article]  inActualités Fiscales > 24 [01/01/2013] Titre : Limitation de l'exonération de TVA des prestations d'enseignement, de formation et de recyclage professionnel : exposé d'un nouveau texte en gestation Type de document : Article de revue Auteurs : Thirion Baudouin, Auteur ; Bremen Bruno, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2013, n°1-6 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Enseignement Formation Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Charges locatives liées à un bail d'immeuble : avec ou sans TVA ? / Thirion Baudouin in Actualités Fiscales , 42 ([01/01/2012])

[article]  inActualités Fiscales > 42 [01/01/2012] Titre : Charges locatives liées à un bail d'immeuble : avec ou sans TVA ? Type de document : Article de revue Auteurs : Thirion Baudouin, Auteur ; Goblet François, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2012, n°42, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Bail Charges directes Immobilier Location Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Prescription de l'action en recouvrement de la TVA : 3 ans ou 7 ans ? La Cour de cassation intervient pour la deuxième fois / Thirion Baudouin in Actualités Fiscales , 27 ([01/01/2012])

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Prestations d'assurance et d'intermédiation en assurance : l'enjeu de la TVA - Une synthèse de la jurisprudence de la Cour de justice des CE / Thirion Baudouin in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2006])

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Droit à déduction de la TVA : le concept du "lien direct et immédiat" : un principe à géométrie variable ? / Thirion Baudouin in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/2004])

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Subventions : quelles incidences en matière de T.V.A. ? / Thirion Baudouin in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/2002])

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