Excédents de RDT : nouvelle décision mais peu de précisions / Wustenberghs Tim in Le Fiscologue, 1165 ([01/01/2009])

[article]  inLe Fiscologue > 1165 [01/01/2009] Titre : Excédents de RDT : nouvelle décision mais peu de précisions Type de document : Article de revue Auteurs : Wustenberghs Tim, Auteur ; Sohier Brecht, Auteur ; Bielen Philippe, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1165, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Directive européenne Filiale Revenus définitivement taxés [article]

France - Régime (para)fiscal amélioré pour cadres étrangers / Van Den Eeckhaut Renaat in Fiscologue International, 304 ([01/01/2009])

[article]  inFiscologue International > 304 [01/01/2009] Titre : France - Régime (para)fiscal amélioré pour cadres étrangers Type de document : Article de revue Auteurs : Van Den Eeckhaut Renaat, Auteur ; Bielen Philippe, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2009, n°304, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Cadre France Parafiscalité Travailleur étranger [article]

Qualification des assurances-vie : même Cour, autres principes ? / Bielen Philippe in Le Fiscologue, 1172 ([01/01/2009])

[article]  inLe Fiscologue > 1172 [01/01/2009] Titre : Qualification des assurances-vie : même Cour, autres principes ? Type de document : Article de revue Auteurs : Bielen Philippe, Auteur ; Isenbaert Mathieu, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1172, pp.9-12 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Fiscalité [article]

Tribunal fiscal de Bruges : couverture de risque de décès non requise / Bielen Philippe in Le Fiscologue, 1149 ([01/01/2009])

[article]  inLe Fiscologue > 1149 [01/01/2009] Titre : Tribunal fiscal de Bruges : couverture de risque de décès non requise Type de document : Article de revue Auteurs : Bielen Philippe, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1149, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Fiscalité Jurisprudence [article]

La qualification des assurances-vie : une jurisprudence toujours partagée / Bielen Philippe in Le Fiscologue, 1109 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1109 [01/01/2008] Titre : La qualification des assurances-vie : une jurisprudence toujours partagée Type de document : Article de revue Auteurs : Bielen Philippe, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1109, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Fiscalité [article]

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