Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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Une société sans impôt / Traversa Edoardo in Revue Nouvelle (La), 6 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Nouvelle (La) > 6 [01/01/2016] Titre : Une société sans impôt Type de document : Article de revue Auteurs : Traversa Edoardo, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue nouvelle, 2016, n°6, pp.46-51 Termes (thésaurus) : Finances publiques Fiscalité Management [article]

Les régimes T.V.A. particuliers applicables aux petites entreprises : évolutions récentes en droit européen et en droit belge / Mastaki Namegabe Justin in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2015] Titre : Les régimes T.V.A. particuliers applicables aux petites entreprises : évolutions récentes en droit européen et en droit belge Type de document : Article de revue Auteurs : Mastaki Namegabe Justin, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2015, n°10, pp.10-22 Termes (thésaurus) : Droit européen Evolution Petite et moyenne entreprise (PME) Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

L'abus de droit dans le Code de la TVA : le législateur belge a-t-il véritablement suivi le juge européen ? / Traversa Edoardo in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2012])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 2 [01/01/2012] Titre : L'abus de droit dans le Code de la TVA : le législateur belge a-t-il véritablement suivi le juge européen ? Type de document : Article de revue Auteurs : Traversa Edoardo, Auteur ; Ceci Emanuele, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2012, n°2, pp.14-20 Termes (thésaurus) : Belgique Droit européen Fraude Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

L'octroi et l'utilisation de bons d'achat face à la TVA : (r)évolutions récentes et perspectives / Ceci Emanuele in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2011])

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Convergences et divergences entre le droit fiscal et le droit de la sécurité sociale à la lumière du contexte communautaire et international / Traversa Edoardo in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2008])

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Le régime T.V.A. des soins de santé / Traversa Edoardo in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/2005])

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