Assujettissement des mandats gratuits au statut social des travailleurs indépendants / Trussart Pascale in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/1993])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/1993] Titre : Assujettissement des mandats gratuits au statut social des travailleurs indépendants Type de document : Article de revue Auteurs : Trussart Pascale, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1993, n°1, pp.59-62 Termes (thésaurus) : Conseil d'Administration Travail [article]

Les incitants fiscaux en vigueur dans les pays de la Communauté européenne / Trussart Pascale in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/1991])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/1991] Titre : Les incitants fiscaux en vigueur dans les pays de la Communauté européenne Type de document : Article de revue Auteurs : Trussart Pascale, Auteur ; Pieron A., Auteur ; Swinne Marie-Lise, Auteur Année de publication : 1991 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1991, n°1, pp.16-32 Termes (thésaurus) : Communauté économique européenne (CEE) Investissement Politique fiscale [article]

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