La société immobilière réglementée / Deklerck Laurence in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2015] Titre : La société immobilière réglementée Type de document : Article de revue Auteurs : Deklerck Laurence, Auteur ; Van Caubergh Pierre-Olivier, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2015, n°3, pp.14-24 Termes (thésaurus) : Actionnaire Impôts sur les revenus Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Précomptes Sicafi Société civile immobilière [article]

Le régime fiscal des entreprises en difficulté, de leurs actionnaires et créanciers / BLOCKERYE Thierry in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2013])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 3 [01/01/2013] Titre : Le régime fiscal des entreprises en difficulté, de leurs actionnaires et créanciers Type de document : Article de revue Auteurs : BLOCKERYE Thierry, Auteur ; Van Caubergh Pierre-Olivier, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2013, n°3/4, pp.65-95 Termes (thésaurus) : Actionnaire Créance Entreprise en difficulté Fiscalité Procédure collective [article]

Les certificats immobiliers. A propos d'un arrêt du 22 juin 2011 de la Cour d'appel de Bruxelles / BLOCKERYE Thierry in Journal de Droit Fiscal, 9 ([01/01/2011])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 9 [01/01/2011] Titre : Les certificats immobiliers. A propos d'un arrêt du 22 juin 2011 de la Cour d'appel de Bruxelles Type de document : Article de revue Auteurs : BLOCKERYE Thierry, Auteur ; Van Caubergh Pierre-Olivier, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2011, n°9/10, pp.263-277 Termes (thésaurus) : Emission des titres Immobilier Jurisprudence Précomptes Titre boursier [article]

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